Voici le dernier tableau des prix des terres agricoles publié au Journal officiel. Avec les derniers prix de l'hectare connus par départements.

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Combien coûte un passeport en 2024 et quel est le prix du timbre fiscal ? Comment demander ou renouveler un passeport, pour un adulte ou un mineur.

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Les tarifs de la Sacem et de la Spré sont régulièrement mis à jour. Voici les tableaux des prix applicables pour les bars, les commerces, les cafés et les restaurants en 2023.

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Ramener du tabac d'Andorre est autorisé par la douane, mais à condition de respecter les limites fixées par la réglementation. Voici la quantité maximale applicable.

Forum Consommation

Bonjour, J'ai acheté un lave vaisselle marque Valberg chez electro dépôt le 18 janvier 2014 or il ne marche plus depuis 6 mois. J'ai tardé à m'en oc...

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Le tarif 2024 des frais de fourrière applicables aux voitures est plafonné. Voici les prix maximum pour l'enlèvement et la garde d'un véhicule. Notamment dans les grandes villes comme Paris, Lyon...

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Le tarif des notaires dépend d'une grille fixée par arrêté, notamment les tarifs S1 et S2. Voici les honoraires des actes notariaux réglementés, notamment en matière d'immobilier, de donation ou...

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Pour être non-imposable à l'impôt sur le revenu en 2024, il ne faut pas dépasser un plafond de revenus. Voici les seuils d'imposition cette année.

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Si vous rapportez du tabac du Portugal, la douane française vérifiera les quantités transportées en cas de contrôle. Voici les limites de cigarettes et de tabac transportables.

Forum Immobilier

Bonjour, Je voudrai acheter un terrain d'1 ha se situant a coté du mien afin d'agrandir l'espace vie de mon cheval (et plus tard d'autres)... Le fam...