Résultats pour plainte pour coup et blessure

  • Désistement de plainte pour coups et blessure

    Forum Justice

    Bonjour,ayant récemment porter plainte contre mon ex petit ami pour coups et blessures,aujourd'hui je regrette et me rend compte qu'une simple main co...

  • Je voudrais retirer la plainte pour violence conjugal

    Forum Justice

    Bonjour, J'ai porté plainte, il y a 1semaine, contre mon compagnon pour violence conjugual. Il ma frappé j'ai eu un bleu sur les côté, les yeux, e...

  • Modèle de plainte pour vol

    Guide

    Si vous avez été victime d'un vol, voici un exemple de plainte pour vol que vous pouvez utiliser.

  • Je veux retirer plainte pour violence conjugal.

    Forum Justice

    Bonjour, J'ai porté plainte, il 26/08/2018 contre mon époux pour violence conjugual.J' ai un ITT 2 jours. Il etè convoqué a la police 13/09. Il n'e...

  • Plainte pour violence conjugale retirer mais poursuite

    Forum Justice

    Bonsoir à tous , Alors voila en mai j’ai reçu des coups de mon mari suite à un conflit de n’était jamais arrivé sauf que je suis allée déposer une pla...

  • Porté plainte ou main courante pour négligence.

    Forum éducation

    Bonjour, Mon fils a 10 ans en jouant devant l'école avant l'ouverture du portail il c'est blaiser est c'est ouvert la jambe au niveau de l'os . Il ...

  • Sanctions encourues par mineur pour coups&ble

    Forum Justice

    Bonjour, je cherche en vain depuis 1 heure sur internet les sanctions encourues par un mineur qui frappe et blesse volontairement un autre mineur,...

  • Non-représentation d'enfant et droit de visite : plainte et sanction

    Guide

    Que faire en cas de non-représentation d'enfant et de non-respect du droit de visite, après une séparation ou un divorce.

  • Indemnisation coup du lapin

    Forum Assurances

    Bonjour, J'ai 34 ans, maman de 3 enfants. En décembre 2019, il y a maintenant presque 8 mois, j'étais sur la rocade dans les embouteillages en rou...

  • Lettre de procuration : modèle simple et gratuit

    La lettre de procuration doit contenir certaines mentions obligatoires pour être valable juridiquement. Voici un exemple de procuration.

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