Résultats pour plainte pour racisme sans preuve

  • Puis-je porter plainte sans preuve?

    Forum Justice

    Bonsoir a tous et a toutes. Je viens m'en remettre a vous afin d'avoir votre avis. Mon ami s'est fais voler, a son propre domicile, de l'argent, (de ...

  • Modèle de plainte pour vol

    Guide

    Si vous avez été victime d'un vol, voici un exemple de plainte pour vol que vous pouvez utiliser.

  • Accusé de vol sans preuve

    Forum Justice

    Une patiente m'accuse d'avoir volé son collier, elle n'a pas de preuve. je me suis occupée d'elle dans le cadre de ma profession. elle a fait un scand...

  • Preuve de virement

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, J'ai effectue un virement bancaire international en ligne via l'espace client de la banque postale depuis le 02 decembre 2020 que le benefi...

  • Porté plainte ou main courante pour négligence.

    Forum éducation

    Bonjour, Mon fils a 10 ans en jouant devant l'école avant l'ouverture du portail il c'est blaiser est c'est ouvert la jambe au niveau de l'os . Il ...

  • Accusation de vol sans preuve

    Forum Consommation

    Bonjour, on m'a accusé de vol dans un supermarché. je suis parti faire des courses avec un copin,au moment de passer à la caisse j'ai reçu une commu...

  • (Banque Postale) preuve de virement bancaire

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, si on a besoin d'une preuve qu'on a bien effectué un virement bancaire sur un compte, existe t'il un moyen légal de le prouver? est ...

  • Non-représentation d'enfant et droit de visite : plainte et sanction

    Guide

    Que faire en cas de non-représentation d'enfant et de non-respect du droit de visite, après une séparation ou un divorce.

  • Lettre de procuration : modèle simple et gratuit

    La lettre de procuration doit contenir certaines mentions obligatoires pour être valable juridiquement. Voici un exemple de procuration.

  • Modèle de plainte au procureur : comment rédiger sa plainte

    Guide

    Pour rédiger une lettre de plainte au procureur, vous pouvez utiliser notre modèle de plainte comme exemple. Avec nos conseils pour savoir comment écrire une plainte au procureur.

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