Résultats pour plainte vol co titulaire carte grise

  • Modèle de plainte pour vol

    Guide

    Si vous avez été victime d'un vol, voici un exemple de plainte pour vol que vous pouvez utiliser.

  • 2 ans que je n'ai pas changer la carte grise

    Forum Automobile

    Bonjour, Cela fait 2 ans depuis le 31 octobre que j'ai acheté une voiture mais que je n'ai pas changé la carte grise car je n'avais pas les moyens.....

  • Photocopie carte grise

    Forum Automobile

    Bonjour, Je vends ma voiture et une personne qui serait intéressée me demande de lui envoyer une photocopie de ma carte grise. Est ce que cela est ...

  • Paiement par carte bancaire refusée : motifs et procédure

    Guide

    Votre carte bleue vient d'être refusée ? Voici les explications et motifs de refus possibles et les démarches à suivre.

  • Problème carte grise non faite par ancien propriétaire

    Forum Automobile

    Bonjour, J'ai récemment acheté un utilitaire à un particulier. La préfecture me renvoie aujourd'hui mon dossier pour pièce manquante, avec la phras...

  • Vol au travail : plainte et sanction

    Le vol au travail est malheureusement fréquent. Voici les règles du droit du travail sur la responsabilité de l'employeur en cas de vol et les sanctions contre un salarié qui vole sur son lieu de...

  • Acquéreur qui n'a pas changé la carte grise

    Forum Automobile

    Bonjour, Ce sujet a déjà été évoqué mais n'a selon moi pas trouvé de réponse. J'ai vendu mon véhicule, un an plus tard, l'acquéreur n'ayant pas fa...

  • Puis-je porter plainte sans preuve?

    Forum Justice

    Bonsoir a tous et a toutes. Je viens m'en remettre a vous afin d'avoir votre avis. Mon ami s'est fais voler, a son propre domicile, de l'argent, (de ...

  • Retard de vol : indemnité, réclamation et remboursement

    Guide

    En cas de retard de vol ou d'avion annulé ou raté, les passagers peuvent faire valoir leurs droits à indemnité. Ce qu'il faut savoir pour réclamer un remboursement.

  • 2 cartes grise et professionnels

    Forum Automobile

    Bonjour, Je souhaite m'installer en temps que pro dans l'automobile .Deux questions m'embête au sujet des cartes grise . La première : un pro peut...

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