Résultats pour port arme blanche

  • Armes de catégorie D : liste, vente libre et enregistrement

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    Une arme de catégorie D est soumise à une réglementation précise. Définition, obligations et liste des armes de catégorie D.

  • Un mineur avec Port d'un couteau

    Forum Justice

    Bonjour, Mon fils de 17 Ans a été contrôlé devant son lycee et il se trouve qu'il avait un couteau style Gros canif avec cran d'arrêt ! J'ai été con...

  • Motif legitime de transport d'arme de categorie D

    Forum Justice

    Bonjour, Concretement qu'est ce qu'un motif legitime pour une arme en vente legal dont le transport est 'interdit' ? ( encore une belle connerie ...

  • Port du voile au travail : ce que dit la loi

    Guide

    Une salariée peut-elle porter le voile au travail ? Ce que dit le droit du travail sur le voile en entreprise et l'interdiction des signes religieux.

  • Arrêté avec une matraque télescopique

    Forum Justice

    Bonjour à tous. J'aimerai avoir une réponse claire s'il vous plaît. J'ai fuis un contrôle de police dans une gare, malheureusement je me suis f...

  • Convocation arme blanche

    Forum Justice

    Bonjour, je viens de recevoir une convocation pour détention illegale d'arme blanche. Cependant c'était pendant un contrôle que mon compagnon avait, p...

  • Porte fort , faut il fournir tous les documents aux héritiers que je represente?

    Forum Donation-Succession

    Bonjour, Je suis porte fort de plusieurs héritiers et fratries d'une petite somme de succession. Faut il leur fournir tous les documents de succes...

  • Armes de 6eme catégorie : achat, port et transport d'armes

    Guide

    La 6e catégorie est une ancienne classification réglementant le port et le transport de certaines armes en France. Définition et classement.

  • Comment effacer ses empreintes digitales d'un objet

    Forum Automobile

    Bonjour, J'aimerais savoir comment effacer ses empreintes digitales d'un objet, comme une table, une voiture ou même une fenêtre. Merci.

  • Annuaire page blanche

    Forum Formalités et papiers

    Bonjour, voici ma question : comment dois je proceder pour mettre à jour mon adresse dans l'annuaire des pages blanches que l'on peut consulter su...

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