Résultats pour pourquoi y a t il autorisation paternel

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    Une autorisation parentale doit être écrite avec précision. Voici un exemple type pour la rédiger.

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    Une lettre de demande d'autorisation d'absence doit respecter des règles de forme. Voici notre exemple de courrier pour solliciter la permission de votre employeur.

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    Si vous recherchez le formulaire d'autorisation de sortie du territoire en vigueur en 2024, voici le PDF à télécharger.

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    Bonjour, J'ai installe une pergola de 2m X3m en façade de ma maison de vacances il y a 3 ans . Cette dernière est vissé a la façade et deux poteaux ...

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    La lettre de procuration doit contenir certaines mentions obligatoires pour être valable juridiquement. Voici un exemple de procuration.

  • Derogation de droits parentaux

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    Bonjour, je vais partir en voyages avec mon mari dans une semaine. avant de partir il faut que j'écrive une lettre autorisant mes parents à prendr...

  • Changement menuiseries sans autorisation risques bdf ?

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    Bonjour, j'ai acheté une ancienne maison il y a 1 an et demi dans un village classé. J'ai effectué pas mal de travaux dont le changement de fenêtr...

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    Une association peut organiser une manifestation ou un événement dans un lieu privé ou sur la voie publique. Comment demander une autorisation auprès des autorités.

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    Brûler des déchets verts est en principe interdit par la réglementation en raison des risques de pollution et d'incendie. Les recours des riverains pour faire cesser ces nuisances.

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