Résultats pour presenter les comptes ASL

  • Un propriétaire non adhérent à l'asl s'oppose à la décision de fermer l'impasse

    Forum copropriété

    Bonjour, Je suis présidente d'une ASL qui comporte 17 lots. Seul un propriétaire n'a pas souhaité adhérer à l'ASL La majorité des propriétaires sou...

  • Absence de la partie adverse devant le JAF

    Forum Famille et Jeunes

    Bonjour, Je vais envoyé une requête afin de demander la garde de ma fille. Je suis séparé depuis 3 ans de mon ex compagne et j'ai la garde un weeke...

  • ASL et problèmes

    Forum copropriété

    Bonjour, nous avons rejoint par le lotissement B et C le lotissement A il y a 4 ans. L'asl a modifié les statuts sans les publier après 2 ans. Désorm...

  • Vider un compte bancaire avant un décès : risques et règles légales

    Guide

    Faire des retraits sur le compte bancaire d'un proche juste avant son décès est déconseillé. Voici les règles à connaitre en matière de Code civil et de droits de succession.

  • Refus paiement cotisation annuelle ASL

    Forum Immobilier

    Bonjour, Bonjour, Trésorière bénévole d'une association syndicale libre, je n'arrive pas à obtenir le paiement de notre cotisation annuelle par un d...

  • Non présentation chez le JAF

    Forum garde d'enfants

    Bonjour, Je devais passer chez le JAF le 8 feb concernant la garde alternée de mon enfant..je précise que c est mon ex qui a fait la demande auprès ...

  • Devoir du juge de tutelle envers la famille

    Forum Donation-Succession

    Bonjour, ma mère est sous tutelle curative pour six mois, avec un tuteur désigné par le juge à notre demande. mais depuis plus de nouvelles concer...

  • Que risque t'on si l'on va pas a la conciliation

    Forum Divorce

    Bonjour en instance de divorce je dois me rendre au mois de septembre a 500km de mon lieu d'habitation actuelle au tribunal pour la conciliation seule...

  • Non presentation des comptes du CE

    Forum représentation du personnel

    Bonjour, Notre comite d entreprise n a toujours pas valide les comptes CE 2010. Le secrétaire de l'époque a ete dans l incapacite de presenter les c...

  • Licenciement entretien prealable et plus rien

    Forum licenciement

    Bonjour, voile j ai recu le 22/12/2011 une lette avec AR en me stipulant que mon employeur me convoqué a un entretiens prealable de licenciement le...

  • Vous cherchez une réponse précise ?