Forum Immobilier

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La succession entre frère et soeur est lourdement imposée. Et l'abattement n'est que de 15 932 €. Mais certaines successions entre frères et soeurs sont exonérées de droits de succession.

Le dernier indice Insee des loyers commerciaux (ILC) est celui du 4e trimestre 2023, publié en avril 2024. Calcul, augmentation et historique des ILC avec le récent plafonnement pour les PME.

Forum garde d'enfants

Bonjour, Un garçon de 11 ans (pubère) et une fille de 6 ans peuvent ils dormir dans la même chambre (Lits superposés)? Ils sont frère et soeur de p...

Forum Immobilier

Bonjour,je desirerai savoir si il existe une loi sur le logement des enfants de meme fratri en ce qui concerne le nombre de chambres minimales dans un...

Forum CAF

Bonjour à tous et à toutes, Nous avons, avec ma femme, un fils de 18 mois, et allons dans quelques mois avoir un 2ème enfant. Nous ne savons pas e...

Forum garde d'enfants

Bonjour, J'ai un besoin URGENT de connaître (et de citer) l'article de loi gérant le partage de chambre entre frère(s) et soeur(s) de sexe opposé ...

Forum Donation-Succession

Bonjour, S'il vous plait,j'aimerais savoir :si mon frère célibataire doit aller en maison de retraite et qu'il n'a pas les moyens financiers pour pa...

Forum Donation-Succession

Bonjour, nous devions signer la succession de mon père, aujourd'hui: 3 soeurs et notre mère. Une de mes soeurs ne s'est pas présentée. Elle refuse ...

Forum aides au logement

Bonjour J'ai 72 ans, je suis tuteur de ma soeur qui a 62 ans qui est handicapée mentale et physique (marche difficilement) autonome jusqu'à présen...