Résultats pour problem de ferm

  • Abri de jardin non clos et déjà construit , taxes?

    Forum taxes locales

    Bonjour, j'ai construit sur mon terrain un "abri de jardin - terrasse" sans penser au fait qu'il pouvait etre soumis à une taxe... j'en ai appris l'e...

  • Taxe aménagement pour abris non clos

    Forum taxes locales

    Bonjour, Je souhaite réaliser un abris non clos (6 poteaux et une toiture) pour stocker du foin. Environs 60m². Pourriez vous me dire si je suis...

  • Fermeture d'une servitude de passage

    Forum Voisinage

    Bonjour, je voudrais que vous m'aidiez sur certaine question Voila j'ai un terrain dont j'y ai construit ma maison. Il y a un chemin ouvert de...

  • Abri de voiture adossé non fermé

    Forum taxes locales

    Bonjour, Nous envisageons de construire un abri de voiture adossé à notre maison, dont les 3 murs de fondations sont déjà présents (un mitoyen avec l...

  • Un droit de passage peut-il se supprimer ?

    Forum Voisinage

    Bonjour, ün droit de passage existe sur ma propriété pour une propriété qui avait un jardin enclavé auparavant (on m'a parlé de droit de brouette). ...

  • Cloture d'un terrain sur lequel se trouve servitude de passage.

    Forum Voisinage

    Bonjour, Nous avons acheté une maison sur une parcelle sur laquelle il y a une servitude de passage. Il s'agit d'une ruelle en impasse qui nous app...

  • Servitude de passage et portail d'accès

    Forum Voisinage

    Bonjour, Nous avons acheté un terrain enclavé (fond dominant) avec une servitude de passage sur le terrain du voisin (fond servant). Sur l'acte auth...

  • Servitude de passage et barriere

    Forum Immobilier

    Bonjour, J' ai un droit de passage sur un chemin privé ( consigné sur mon acte notarié) , me permettant d'acceder à ma propriéte qui se trouve sur...

  • La remise de peine : calcul et conditions

    Guide

    [REMISE DE PEINE] Un condamné à une peine de prison ferme peut bénéficier d'une réduction de peine, aussi appelée "remise de peine". Durée, calcul, annulation... La loi applicable et les...

  • Construction d'un abris bois

    Forum Construire une maison

    Voilà je vais construire un abris bois de 6MX3M 6 piliers en fer I sur plots de béton je viens d'aller à la mairie, bien sur je fais une déclarat...

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