Résultats pour procedure pour le respect de la taille des haies

  • Débloquer un compte bloqué sur lequel il y a 850 000 €

    Forum Donation-Succession

    Bonjour, Je voudrais exposer un problème de succession. J'ai un ami de nationalité française, Français par son père et italien par sa mère, il es...

  • Aider a faire une lettre de plainte manque de respect/Algérie

    Forum salariés

    Bonjour, Je veux rédiger une lettre à mon supérieur, contre ma collègue journaliste, qui ma insulte et manquer de respect en allant présenter mon jt...

  • Taille et hauteur des haies du voisin : élagage et distance

    Guide

    Le Code civil fixe des règles précises sur la taille, la hauteur et la distance des plantations entre voisins. Ce que dit la loi.

  • Droit de passage chez le voisin pour tailler

    Forum Voisinage

    Bonjour, Mon voisin me rsfuse le droit de passage sur son terrain pour tailler ma haie ,bien sur a mes frais. A t il le droit?

  • Age et taille d'un enfant à l'avant en voiture

    Guide

    Un enfant ne peut pas s'asseoir à l'avant d'une voiture avant un certain âge. L'adulte qui conduit risque une sanction en cas de contrôle.

  • Procédure VE-RIV

    Forum Automobile

    Bonjour, Je suis intéressé par un véhicule vendu dans une casse portant la dénomination : VE-RIV. Je veux effectuer les travaux dessus pour qu...

  • Lettre pour signaler un comportement irrespectueux : modèle

    Guide

    Vous voulez signalez le comportement irrespectueux dont vous avez été victime ? Voici un modèle de courrier.

  • Des frais a payer sur l'argent débloqué du compte bancaire d'un

    Forum Donation-Succession

    Bonjour, Mon père, veuf depuis 30 ans, dispose d'une somme d'environ 300 000 euros sur son compte bancaire courant. Mon frère et moi sommes les seul...

  • Non respect attendu DEclaration préalable - délais de prescriptions

    Forum Immobilier

    Bonjour, L’ancien propriétaire de mon appartement a déposé en 2013 une Declaration Préalable en Marie afin de réaliser des velux sur le toit de so...

  • Travaux non conformes au permis de construire: rôle et du maire

    Forum Construire une maison

    Bonjour, Lorsque les travaux sont non conformes aux dispositions du permis de construire, le maire peut dresser un procès-verbal car il s'agit d'un ...

  • Vous cherchez une réponse précise ?