Résultats pour profession libérale et session d assises

  • Quel statut pour une personne sans emploi

    Forum Formalités et papiers

    Bonjour , voilà ma question qui peut sembler étrange . Quel statut a t on lorsque nous sommes sans emploi Et sans être demandeur d emploi? Que arrive...

  • Profession libérale ou prestation de service ??

    Forum Auto-entrepreneur

    Bonjour, Je suis auto-entrepreneur depuis 2009 en tant que formateur dans un lycée, c'est-à-dire que ce lycée me fait des contrats de prestation de ...

  • Convoqué pour être juré à la Cour d'Assises

    Forum Justice

    Bonjour, Mon fils est convoqué pour être juré en cour d'assises mais il a fait une grosse dépression et même plus, toujours suivi par un psychiatre...

  • Duré d'attente paiement indemnité juré d'assises

    Forum Justice

    Bonjour, j'ai été juré en cours d'assises du 11 au 28 juin 2018. La cession s'est donc arrêté maintenant il y a 12 jours , mais vu que c'est la Dir...

  • Je suis juré d'assises mais j'ai déjà payé avions, voiture. Comment faire ?

    Forum Justice

    Bonjour, Début décembre 2018, j'ai planifié un voyage à l'étranger en famille pour le début du mois de juillet 2019 et je viens de recevoir une convo...

  • Date convocation jury d'assises

    Forum Justice

    Bonjour J'ai ete tiree au sort en mai pour etre jure d'assises session de janvier, prévenue par la mairie qui a transmis a la cour d'assises de dragu...

  • Libérales en tant qu'Aide soignante possible?

    Forum salariés

    Bonjour, moi et ma collegue toutes deux aides soignantes nous aimerions daire du libérales savoir si cela est possible les conditions et si nous somm...

  • Rachat patientelle infirmière

    Forum Création d'entreprise

    Bonjour Je suis sur le point de m'installer en tant qu'infirmière libérale La personne qui part vient de me fournir son CA de l'année dernière afin ...

  • Convocation comme juré d'assises

    Forum Justice

    J'ai bien compris que vous étiez un site de réponse à des questions, et non de convocation !!!! Ma question est de savoir ce qui peut arriver si je s...

  • Sous location de local professionnel

    Forum Immobilier

    Bonjour, je suis sou locataire d'un local professionnel suivant un bail signé avec le locataire en titre et accord du bailleur. Un point me pose que...

  • Vous cherchez une réponse précise ?