Résultats pour proprietaire parcelle cadastrale gratuit

  • Contrat de location : modèle de PDF simple et gratuit

    Guide

    Voici un modèle de contrat de location - à jour de la législation en vigueur en 2024 - que vous pouvez télécharger et imprimer pour un bail non-meublé entre particuliers.

  • Lettre de procuration : modèle simple et gratuit

    La lettre de procuration doit contenir certaines mentions obligatoires pour être valable juridiquement. Voici un exemple de procuration.

  • Trouver le proprietaire d une parcelle

    Forum Impôts

    Y a t- il un site permettant de trouver le propriétaire d une parcelle?

  • Code de la route 2024 : PDF en ligne

    Guide

    Le Code de la route français à jour en 2024 est téléchargeable ci-dessous en PDF.

  • Retrouver l'historique d'une parcelle du cadastre "Napoléonien"

    Forum Voisinage

    Bonjour, l'ancien cadastre (Napoléonien) indique une parcelle numérotée, en bout d'un chemin communal, référencée "pâtis aux habitants". Sur le terr...

  • Comment obtenir le nom du propriétaire d' une parcelle

    Forum Voisinage

    Bonjour, Comment connaître le nom du propriétaire d' une parcelle, est-ce possible par internet? Quelle est la marche à suivre? Merci par...

  • Relevé cadastral avec le nom du propriétaire

    Forum Immobilier

    Je souhaiterai avoir le relevé cadastral d'une propriété avec le nom du propriétaire

  • Passer le BSR pour conduire un scooter : prix, âge et délai

    Guide

    Comment passer le Brevet de Sécurité Routière (BSR) pour conduire un scooter. Et combien coûte le BSR qui correspond à la catégorie AM du permis de conduire.

  • Acceder ancien plan cadastral de + 30ans

    Forum Immobilier

    Bonjour, je voudrai savoir comment proceder pour retrouver ancien plan cadastral de plus de 30ans.

  • Identifier le propriétaire d'une parcelle

    Forum Immobilier

    Bonjour, je recherche le propriétaire de la parcelle 220 feuille cadastrale 000CD01, adresse : xxxxxxxxxxxxx Qui pourrait me renseigner? Merci d'ava...

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