Résultats pour pv ago liquidation

  • Qu'est ce qu'un "cas de Liquidation" concernant un colis

    Forum Consommation

    Bonjour j'ai commandé un colis sur le site DHgates , le colis doit etre livré par Dhl , cependant quand je lis le suivis de commande je vois que le pr...

  • PV non signé et non remis par gendarmes

    Forum Automobile

    Bonjour, LE 18 janvier, j'ai eu un PV pour frachissement de la ligne blanche ( à 30 kmh) et encore que les roues gauche, tout celà pour éviter une v...

  • Problème de liquidation de communauté

    Forum Mariage

    Bonjour, Je suis divorcée depuis 2004 et mon époux fait tout pour ne pas faire face à la liquidation de la communauté, le notaire a baissé les bras, ...

  • AGO ou AGE de société : les différents types de décisions

    Guide

    La distinction entre AGO et AGE est importante puisque la nature des décisions votées est différente ainsi que les modalités de quorum et de majorité. Le point sur les AGE et AGO des sociétés.

  • PV d'installation

    Forum salariés

    Bonjour, on signe quand le PV d'installation

  • Licenciement en liquidation judiciaire : droits des salariés

    Guide

    La liquidation judiciaire d'une entreprise entraîne le licenciement de ses salariés. Mais les salariés licenciés conservent les protections légales du Code du travail tant en termes de procédure...

  • Liquidation et partage amiable ou judiciaire d'indivision

    Guide

    Les règles légales de partage et de liquidation d'une indivision. Comment engager les étapes pour mettre fin à l'indivision avec un partage amiable ou judiciaire, notamment en cas de contestation...

  • Liste entreprise en RJ

    Forum Entreprise et sociétés

    Bonjour, Ou puis obtenir la liste des entreprises en redressement judiciaires ? Merci Mathieu

  • PV de stationnement avec enlèvement demandé

    Forum Automobile

    Bonjour, Lorsqu'on a un pv pour stationnement gênant et que la case "enlèvement demandé" a été cochée, si on retire le véhicule avant qu'il soit e...

  • Mise en fourriere sans PV

    Forum Automobile

    Bonjour, Je me permets de vous contacter car cela va faire maintenant 4 mois que je suis dans un labyrinthe administratif. Les faits: - ma voit...

  • Vous cherchez une réponse précise ?