Résultats pour pv non ct

  • Contrôle technique scooter - moto 2024 : date, prix et délai

    Le contrôle technique des deux-roues (CT2R) va bientôt entrer en vigueur. Ce qu'il faut savoir sur ses dates, son prix et ses délais de passage.

  • Vendre une voiture sans contrôle technique

    Forum Consommation

    Bonjour,J'ai vendu mon véhicule il y a un mois et demi,sans contrôle technique et l'acheteur m'a signé une decharge qui décrivait qu'il axcèptait la v...

  • Peut on vendre sa voiture sans controle technique

    Forum Automobile

    J'ai un vieux scenic qui a 220000 km qui n'est plus coté et je voudrais bien m'en débarrasser sans trop de frais. Puis je le vendre sans contrôle tec...

  • PV non signé et non remis par gendarmes

    Forum Automobile

    Bonjour, LE 18 janvier, j'ai eu un PV pour frachissement de la ligne blanche ( à 30 kmh) et encore que les roues gauche, tout celà pour éviter une v...

  • Vendre une voiture pour pièces, sans contrôle technique

    Forum Automobile

    Bonjour, Ma voiture n'a pas passé le contrôle technique et je souhaite donc la vendre en l'état, pour pièce car je ne veux plus investir dedans. A...

  • Validité du PV de l'AG si signature incomplète

    Forum copropriété

    Bonjour, Lors à l'AG du 7/12/2022 le syndic édite en même temps le PV. Il demande à ce que le Président de séance, le scrutateur (membre du CS) et s...

  • PV d'installation

    Forum salariés

    Bonjour, on signe quand le PV d'installation

  • PV de stationnement avec enlèvement demandé

    Forum Automobile

    Bonjour, Lorsqu'on a un pv pour stationnement gênant et que la case "enlèvement demandé" a été cochée, si on retire le véhicule avant qu'il soit e...

  • Mise en fourriere sans PV

    Forum Automobile

    Bonjour, Je me permets de vous contacter car cela va faire maintenant 4 mois que je suis dans un labyrinthe administratif. Les faits: - ma voit...

  • Procès-verbal d'assemblée générale lettre typ

    Forum Immobilier

    Bonjour, Avez-vous une lettre type de PV Procès-verbal d'assemblée générale coproprieté? Mercu beaucoup ena vance! george

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