Résultats pour qte de cartouche de cigarettes par voiture

  • Tabac et alcool de l'étranger : quelle quantité à la douane

    Guide

    Combien de cartouches de cigarettes et de bouteilles d'alcool peut-on rapporter de l'étranger sans risquer une sanction à la douane ? Voici la réglementation douanière applicable.

  • Achat de tabac en Espagne : douane et quantité maximale en 2024

    Guide

    Combien de cartouches de cigarettes peut-on ramener d'Espagne en 2024. Le point sur la quantité maximale en vigueur et les risques en cas de contrôle douanier.

  • Achat d'alcool en Espagne : douane et réglementation

    Guide

    La quantité de litres d'alcool (vin, bières, pastis, whisky, vodka...) qu'un voyageur peut rapporter d'Espagne est limitée. Voici les règles douanières et les plafonds applicables en 2023.

  • Cigarettes achetées au Portugal : douane et quantité

    Guide

    Si vous rapportez du tabac du Portugal, la douane française vérifiera les quantités transportées en cas de contrôle. Voici les limites de cigarettes et de tabac transportables.

  • Achat cigarettes en ligne

    Forum Consommation

    Bonjour, J habite à Paris et je suis fumeur régulier ( 4 cartouches par mois). Je commande depuis plus de 2 ans des cigarettes venant de l étra...

  • Que dit la loi francaise au sujet d’envoi de tabac

    Forum Consommation

    Bonjour, a ton le droit d envoyer du tabac de France a France si oui quel poid?

  • Location de voiture : vos droits en cas de litige

    Guide

    Le droit prévoit une protection du consommateur en cas de location de voiture. Voici les règles en cas de litige, dégradation ou accident.

  • Achat d'un véhicule en espèces

    Forum Entreprise et sociétés

    Bonjour, En tant que professionnel je dois acheter un véhicule à un particulier qui demande un règlement en espèces (4000 €). Puis je légalement pa...

  • Cerfa 15776 : certificat de cession à imprimer (PDF)

    Guide

    Le certificat de cession d'un véhicule est le formulaire cerfa 15776*02 dont la version à jour en 2024 est téléchargeable ici en PDF. Comment remplir votre déclaration de cession.

  • Accident avec une voiture de fonction : assurance et sanction

    Guide

    Un accident avec un véhicule de l'entreprise peut parfois arriver. Qui prend en charge les frais et quelles peuvent être les conséquences pour le salarié.

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