Résultats pour qu est ce qu une société en commandite simple

  • Contrat de location : modèle de PDF simple et gratuit

    Guide

    Voici un modèle de contrat de location - à jour de la législation en vigueur en 2024 - que vous pouvez télécharger et imprimer pour un bail non-meublé entre particuliers.

  • Adoption simple ou plénière : différences et succession

    Le régime juridique de l'adoption repose sur la différence entre adoption simple et adoption plénière. Définition, avantages et inconvénients, notamment en matière de succession des parents...

  • Lettre de procuration : modèle simple et gratuit

    La lettre de procuration doit contenir certaines mentions obligatoires pour être valable juridiquement. Voici un exemple de procuration.

  • Lettre de garant d'une location : modèle d'attestation type

    Une lettre de garant pour une location doit être rédigée avec précaution. Voici un modèle d'attestation de garant simple ou solidaire pour vous aider à l'écrire.

  • Différence entre entreprise et société : définitions

    Guide

    Entreprise et société sont deux notions juridiques différentes et font chacune l'objet d'une définition distincte au regard du droit. Voici un point juridique sur leurs différences.

  • Cout d'une adoption simple

    Forum Donation-Succession

    Bonjour, pouriez vous me dire qu'elle est le cout approximatif des frais que recouvre une adoption simple; D'avance merci !!

  • Frais de notaire pour adoption simple

    Forum Famille et Jeunes

    Bonjour J'aimerais savoir pourquoi les frais de notaires diffèrent d'un notaire à l'autre pour une adoption simple de la fille de mon épouse. Merc...

  • DEPOT de cheque à la société générale

    Forum cheques

    Bonjour, On est Lundi est mon employeur vient de me donner un cheque pour payer mon salaire car c'était mon dernier mois en alternance donc pas de...

  • Consentement notarié à adoption simple - Tarif des notaires

    Forum Famille et Jeunes

    Je souhaiterais connaître le coût de l'acte notarié de CONSENTEMENT A ADOPTION SIMPLE d'un majeur. Agé de 70 ans, je souhaite adopter le fils de ma c...

  • Passage de mandat exclusif a mandat simple

    Forum Immobilier

    Bonjour, j ai signe un mandat exclusif avec une agence immobiliere pour la vente de ma maison .ce mandat precise une exlusivite de 3 mois . cette pe...

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