Résultats pour qualification juridique d une infraction

  • Infraction à l encontre de mon véhicule

    Forum Automobile

    Bonjour, J'ai une petite question.. Voilà 2 fois que je retrouve sur mon par brise un mot d information < une infraction à été relevée à l encontr...

  • Foyer fiscal et enfant à charge : définition et rattachement

    Guide

    Les personnes fiscalement à charge pour le calcul de l'impôt sont les personnes qui sont rattachées au foyer fiscal. Définition du foyer fiscal d'un couple et rattachement des enfants mineurs,...

  • Tâches ne correspond pas à ma qualification

    Forum contrat de travail

    Bonjour Je suis en cdi. 35h.Hôtesse de caisse. Lors de mon entretien d'embauche on m'a demandé d'être 2jours par semaine caissière principale (qui co...

  • Meublé de tourisme : statut juridique et fiscalité

    Guide

    Un meublé de tourisme est soumis à des règles spécifiques. Procédure de déclaration, critères de classement, fiscalité... ce qu'il faut savoir avant de mettre un bien en location de tourisme.

  • MMA PROTECTION JURIDIQUE, pas très efficace..

    Forum Assurances

    Bonjour, j'ai testé l'assurance Protection Juridique MMA sur 2 litiges. Au niveau du suivi, rien à dire, on connait le nom de la personne qui sui...

  • De combien sera mon PV de stationnement?

    Forum Justice

    Bonjour, J'ai trouvé aujourd'hui, un message sur mon pare brise disant que j'étais en infraction. En effet, j'ai stationné sur un emplacement avec...

  • Niveau de qualification P1 P2 P3

    Forum salariés

    Bonjour, j'ai un ami qui cherche du travail. sur le site de l'anpe il y a une annonce qui l'intéresse, seulement l'annonce demande une précision qu...

  • &Quot;Protection juridique" souscrit à la Caisse d'épargne...

    Forum Assurances

    Bonjour, Je voulais savoir si quelqu'un à déjà souscrit à un contrat de protection juridique chez sa banque , en l'occurrence pour moi La caisse d...

  • Échelon inférieur a ma qualification

    Forum contrat de travail

    Bonjour, Je sort de bac professionnel mécanique auto après 2 ans de CAP et 2 ans de bac pro en alternance. Mon patron, qui m’emploie déjà depuis 4 ...

  • Modèle de lettre juridique : nos exemples gratuits

    Guide

    Vous recherchez un modèle pour écrire une lettre ? Voici une liste d'exemples accessibles gratuitement sur Droit-Finances.

  • Vous cherchez une réponse précise ?