Résultats pour que ce passe t il si la date butoire de la vente est depasser

  • Date butoir dépassée

    Forum acheter un appartement

    Bonjour . J'ai acheté un appartement et la date-butoir de la signature de l'acte de vente est dépassée . Puis-je faire valoir cet état de fait pour a...

  • Bourse de collège 2024 : date de versement, montant et plafond

    Voici la date du prochain versement de la bourse de collège en 2024, avec les tableaux des plafonds et montants des bourses versées pendant l'année scolaire.

  • Bourse de lycée 2024 : date de versement, montant et plafond

    La bourse de lycée du troisième trimestre sera versée au début de l'été 2024. Voici sa prochaine date de versement ainsi que ses plafonds et montants.

  • Le notaire ne respecte pas la date indiqué sur le compris de vente

    Forum acheter une maison

    Bonjour, Sur notre compromis de vente il est indiqué la date du 15 octobre pour la vente finale de notre appartement. Aujourd'hui par téléphone le no...

  • Vivant chez mes parents, aide pour la demande

    Forum Prime d'activité

    Bonjour ayant droit à la prime d'activité j'ai décidé de faire une demande. Lorsque je l'effectue, dans la rubrique situation familiale, on me demande...

  • Le déroulement de la journée défense et citoyenneté (JDC)

    Guide

    Comment se passe une JDC ? Une question que se posent de nombreux jeunes après leur convocation à cette journée Défense et citoyenneté. Le point sur son déroulement et sur l'obtention du...

  • Paiement du salaire : date limite et règles du Code du travail

    Le paiement du salaire est un cas fréquent de litige salarié-employeur. Le point sur sa date de versement et le droit du travail applicable au calcul et au paiement du salaire mensuel.

  • Impot et feraille

    Forum Impôts

    Bonjour, je suis un particulier vendant de temps en temps de la ferraille (environ 6000€ par an), je voudrais savoir s'il y a un seuil minimum et où j...

  • Durée d'une commission d'attribution Hlm

    Forum Immobilier

    Bonjour, Quel est la durée moyenne d'une commission d'attribution de logement HLM ? Merci pour vos réponses !

  • Conserver son credit immobilier après vente

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je vends ma maison qui a été financé en partie par un prêt immobilier mais sans hypothèque car garantie par une mutuelle (la CASDEN). A la...

  • Vous cherchez une réponse précise ?