Résultats pour que signifie bien non soumis au statut de la copropriété

  • Virements sans cesse soumis à ma banque !

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, Je suis au CIC et j'ai un problème de virement mis en attente ou plus particulièrement "soumis à ma banque". Je reçois mon salaire sou...

  • Un banquier peut-il refuser ordre de virement

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, Ma grande-tante dont je m'occupe depuis des années (elle n'est pas mariée, pas d'enfants), souhaitait me faire un versement pour noël pour m...

  • Refus d'effectuer un virement par la banque

    Forum Banque et Crédit

    Bonsoir à tous, Je vous expose la situation : la Banque a-t-elle le droit de refuser d'effectuer un virement d'un compte A vers un compte B d'une ...

  • Combien de temps pour un virement

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, je voudrais savoir si quelqun pourait me renseigner combien de temps pour un virement de mon employeur a ma banque sachant quelle a etait v...

  • Indivision et biens indivis : définition et règles du Code civil

    Guide

    Définition juridique de l'indivision et des biens indivis. Avec les obligations et les droits des indivisaires.

  • Virement (externe) entre 2 banques

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, Je souhaiterais savoir combien de jours met un virement effectué, le 23 décembre 2009, vers 17h, à arriver sur un compte. Il faut que je p...

  • Statuts d'association loi 1901 : modèle gratuit en Word

    Guide

    Voici un exemple de statuts associatif librement éditable sur Word que vous pouvez librement utiliser pour créer votre association.

  • Agent de maitrise - Définition juridique

    Guide

    Qu'est-ce qu'un agent de maîtrise en droit du travail ? Voici une définition juridique de cette expression.

  • Statut de la copropriété : loi et obligation

    Guide

    Le statut de la copropriété est défini par la loi. Les règles légales à connaître, notamment en matière d'immatriculation.

  • Petite copropriété. Quelle banque sans frais

    Forum copropriété

    Bonjour, Nous sommes une très petite copropriété (8 villas) organisé en syndic coopératif bénévole. Nos principales charges annuelles sont: l’assur...

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