Résultats pour que signifie le mot assignation

  • Prévenir ses voisins d'une fête : modèle de lettre

    Guide

    Une lettre pour prévenir ses voisins d'une fête peut permettre d'éviter un litige de voisinage. Voici une lettre-type pour vous aider dans cette démarche.

  • Changement d'adresse e-mail et perte mot de passe

    Forum Impôts

    Bonjour, j'ai besoin d'aide rapidement : j'ai perdu mon mot de passe et changé de d'email l'année dernière. Lorsque j'entre mon numéro de ré...

  • Assignation en justice et requête au tribunal : procédure

    Guide

    L'assignation et la requête sont deux moyens de saisir un tribunal. Définitions, différences et procédures pour agir en justice.

  • Que signifie CS dans une adresse postale

    Forum Consommation

    Bonjour, Est ce que CS dans une adresse postale dispense l expéditeur d affranchir ce courrier ?

  • Mots sur pare brise

    Forum Entreprise et sociétés

    Bonjour, J aimerais savoir si le fait de laisser un mot sur un pare brise en stationnement gênant est légal ? Merci de votre réponse

  • Comment les joindre avec mot de passe lettres et chiffres

    Forum CAF

    Bonjour, Depuis quelques jours le site de la CAF bug et je voulais savoir comment vous faisiez pour les contacter par téléphone car ils ont tout cha...

  • TTC ou toutes taxes comprises : définition et calcul

    Guide

    Que signifie l'expression TTC ? Définition et calcul du TTC toutes taxes comprises et du HT hors taxes

  • Lettre en cas de travaux pour prévenir ses voisins : modèle

    Guide

    Un message informant vos voisins en cas de travaux chez vous permet de prévenir les litiges de voisinage liés au bruit. Voici un modèle de courrier ainsi que quelques conseils.

  • Lettre pour voisin bruyant : modèle gratuit

    Voici un exemple de lettre à adresser à un voisin bruyant pour lui demander de réduire les nuisances sonores qu'il vous cause.

  • On occupe ma place de parking

    Forum Immobilier

    Bonjour, Nous sommes locataires dans une petite résidence, avec l'appartement nous possédons une place de parking. Cependant, il semblerait que ma...

  • Vous cherchez une réponse précise ?