Résultats pour que veut dire zone verte

  • Décret zone tendue (PDF) : justificatif et liste des villes 2024

    Guide

    Le ficher PDF à télécharger est le décret listant les communes en zone tendue en vigueur en 2024 pour vous servir de justificatif.

  • Quelle sanction suite abattage d'arbre zone verte?

    Forum Immobilier

    Bonjour à tous, Nous sommes propriétaires depuis peu d'un terrain de 3500 carré qui à en son milieu une zone verte. Cette parcelle était à l'aba...

  • Passer un terrain en zone verte en constructible?

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je viens vous poser une question à laquelle je n'arrive pas à trouver une solution concernant un terrain classé vert .Mon frère a acheté un...

  • Plafonds Scellier : loyer et ressources

    Guide

    La réduction d'impôt Scellier est soumise à des conditions de plafonds de loyers et de ressources du locataire. Voici les plafonds applicables.

  • Terrain en zone rouge

    Forum Construire une maison

    Bonjour, j 'ai herite de mes parents d'un terrain ,nous l'avons fait viabiliser et presque vendus mais lorsque l acheteur a fait sa demande de permi...

  • Classification des zones

    Forum Immobilier

    Bonjour, je voudrai connaitre les différentes classifications des parcelles de terrain en zones rurales et leurs différentes utilisations possibles. S...

  • Construction en zone natura 2000

    Forum Construire une maison

    Bonjour Est il possible de construire en zone natura 2000? Il s'agit d'un bois, non inondable et tous les réseaux sont a proximités Merci pour vos ...

  • Que veut dire ZB en matière de cadastre

    Forum Immobilier

    Bonjour, lorsqu'une zone est dénommée ZB en matière de cadastre cela veut il dire qu'elle est inconstructible

  • Zone NDS et Obligations

    Forum Immobilier

    Bonjour, Pouvez vous me dire si les contraintes attachées à une zone NDS sont les mêmes dans toutes les communes de France qui disposent d'une tel...

  • Entretien des arbres dans une zone verte

    Forum Voisinage

    Est il vrai que la taille des arbres en zone verte est soumis à une réglementation? J'explique. Ma maison est en bordure d'un terrain en zone verte...

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