Résultats pour quel droit a la marraine de ma fille

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    Le droit de visite du père ou de la mère d'un enfant fait partie des droit et obligations des parents lors d'un divorce ou d'une séparation. Ce que disent la loi et le Code civil, notamment en cas...

  • Pour faire valoir ce que de droit - Définition

    Guide

    Que signifie l'expression "pour faire valoir ce que de droit" et quelle est sa valeur juridique.

  • Droits des parrain-marraine vis-à-vis de leur filleul

    Guide

    Le Code civil prévoit-il des droits et des obligations entre les parrain ou marraine et leur filleul ? Le point sur ce que dit la loi...

  • Prestations sans droits

    Forum RSA

    Bonjour, Pour mon paiement du mois de janvier la caf a mis prestation sans droit et j’aimerais savoir se que sa signifie

  • Je ne vois plus ma petite fille

    Forum garde d'enfants

    Bonjour, monfils ainsi que son amie se sont fachés avec moi.depuis le 31/12/2009 je n'ai pas vu ma petite fille que je gardais pratiquement tous les ...

  • Se déchoir de ses droits parentaux

    Forum Famille et Jeunes

    Bonjour, voilà ma question va peut être vous étonner, mais j'y ai bien réfléchi et je ne changerai pas d'avis et ne me demandez pas de vous expliq...

  • Qu'est-ce que la notification des droits de la CAF ?

    Forum aides au logement

    Bonjour, Pour une démarche (aide fournie par Action Logement), on me demande une "Notification des droits de la CAF". À quoi ce document corres...

  • Autorisation parentale : modèle de lettre

    Guide

    Une autorisation parentale doit être écrite avec précision. Voici un exemple type pour la rédiger.

  • Caf montant total de vos droits suspendus

    Forum CAF

    Bonjour, J ai un petit soussi .en consultant mon caf j'ai la surprise de lire "droit suspendu"ce qui fait que j aurais pas mon versement le 07/07 .sac...

  • Changée de marraine

    Forum Famille et Jeunes

    Bonjour, j aimerais changée de marraine pour cause d aucun signe de vie plus de nouvelle de ma marraine plus rien donc pour moi fait plus partis de ma...

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