Résultats pour quel recours après la cassation

  • Quel recours après la cassation

    Forum salariés

    Bonjour, j ai ete licenciee a l age de 52 ans apres 33 ans de services dans la meme agence. j'ai gagnée mon affaire aux prud'hommes mais mon ex empl...

  • Recours visas accepté au tribunal administratif

    Forum Formalités et papiers

    Bonjour, Maitre Je reviens vers vous pour vous raconter de nouveau ma situation, J'avais suivis votre conseil où vous m'avez demander de dire ...

  • Que faire après un résultat décevant en Cour de Cassation?

    Forum Assurances

    Je suis en procès avec une compagnie d'assurance vie; j'arrive en Cassation et je voudrais savoir, si le résultat n'est pas favorable, comment continu...

  • Procès gagné en cassation.

    Forum Justice

    Bonjour Voilà après un combat de 5 ans, en novembre 2017 j'ai appris que j'avais gagné mon procès. En effet mon employeur après une décision favora...

  • Recours après cassation

    Forum salariés

    Bonjour, Je viens d'apprendre avec écoeurement le rejet de mon pourvoi en Cassation, la Chambre Sociale estime mon licenciement justifié pour mon ref...

  • Recour refus visa accepter au tribunal de nante mais tous pas de visa

    Forum Formalités et papiers

    Bonjour, Bonjour M. Mme Je me permet de vous ecrire pour vous expliquée ma sitiation, le 20 setptembre 2018 j'ai eu un refus de visa long sejour...

  • Comment savoir s'il y a pourvoi ou non

    Forum Justice

    Bonjour à tous J'ai gagné mon procès en appel la partie adverse avait 2 mois pour former un pourvoi Or le delai es depasser je n'ai aucune nouvelle...

  • Gains en appel et pourvoi en cassation.

    Forum Justice

    Bonjour, Voici mon histoire, j'ai emené mon employeur aux prud'hommes car il changeait sans arrêt en fonction de son désir le mode de calcul de ma...

  • Lunettes de vue inconfortable, refus de remboursement

    Forum Consommation

    Bonjour, Je porte des lunettes depuis 20 ans et j'ai récemment dû passer commande d'une nouvelle paire, avec 1 ordonnance car l'ancienne paire est ...

  • Accord aah après recours, paiement rétroactif ?

    Forum Aides et allocations

    Bonjour, J'ai actuellement une hernie discale avec une discopathie dégénérante et une malformation cervicale avec Ncb et avec tous ses soucis de san...

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