Résultats pour quel statut choisir pour s associer

  • Statuts d'association loi 1901 : modèle gratuit en Word

    Guide

    Voici un exemple de statuts associatif librement éditable sur Word que vous pouvez librement utiliser pour créer votre association.

  • Que signifie "mise à jour du statut DALO"

    Forum Immobilier

    Sur l'historique des évènements de ma demande de logement j'ai " mise à jour du statut DALO" Qu'est-ce que cela signifie t'il ? Est ce que cela sign...

  • Meublé de tourisme : statut juridique et fiscalité

    Guide

    Un meublé de tourisme est soumis à des règles spécifiques. Procédure de déclaration, critères de classement, fiscalité... ce qu'il faut savoir avant de mettre un bien en location de tourisme.

  • Bourse de doctorat et aide au logement CAF

    Forum Impôts

    Bonjour, je suis en doctorat de chimie et ma bourse de recherche s'élève à environ 1400€ net je voudrais savoir si malgré ce montant (assez élevé i...

  • Agent de maitrise - Définition juridique

    Guide

    Qu'est-ce qu'un agent de maîtrise en droit du travail ? Voici une définition juridique de cette expression.

  • A quel âge l'enfant peut-il choisir?

    Forum Mariage

    Bonjour, mon conjoint à deux enfants 9 et 12 ans, divorcés d'avec leur il y à deux ans. ils ont été entendu par le JAF l'an dernier car on a voulu...

  • Fin du statut d'étudiant - CAF

    Forum CAF

    Bonjour, J'ai terminé mes études et obtenu mon diplôme en juin 2020 et je suis actuellement à la recherche d'un emploi. Durant mes études, je perc...

  • A quel age peut on choisir de vivre che sa mere

    Forum garde d'enfants

    Bonjour, come le titre l indique a quel age peut on choisir de vivre chez sa mere et de ne pas voir son pere c'est pour ma couzine voila elle a 13 ...

  • Etre prestataire de sa propre association

    Forum Entreprise et sociétés

    Bonjour, Je suis entrepreneur, et souhaite me lancer dans un nouveau projet, basé autour d'une association de loi 1901. L'objectif est de rassembler...

  • Mise à jour du statut DALO

    Forum Louer un logement

    Bonjour, Que signifie la notification "mise à jour du statut DALO" sur ma demande de logement social ? Merci d'avance.

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