Résultats pour quelle distance entre pin et les murs d une habitation

  • Distance a respecfer entre stabulation et maison d habitation

    Forum Voisinage

    Bonjour, nous voudrions savoir les distances à respecter entre une stabulation et une maison d habitation. La stabulation est à moins de 20m de notr...

  • Distance de culture entre le champ et une cloture privée

    Forum Voisinage

    Bonjour, J'aimerais savoir quelle distance doit respecter un agriculteur qui laboure et ensemence son champ entre sa culture et ma clôture.

  • Élevage de mouton a proximite d'habitations !

    Forum Consommation

    Bonjour, je voudrais connaitre la distance minimum légale autorisée a proximité d'habitations ,en ce qui me concerne, il s'agit de moutons ,chevaux ,...

  • Distance élevage familial

    Forum Immobilier

    Bonjour, Mon voisin se lance dans l'élevage familial (moins de 50 "équivalent-animaux") comprenant basse-cour et ovins. Existe-t-il des textes rég...

  • Droit d'usage et d'habitation : définition et Code civil

    Guide

    Le droit d'usage et d'habitation possède certains avantages, notamment en matière de transmission. Définition et règles légales du Code civil.

  • Distance élevage d'animaux non domestiques et habitation

    Forum Immobilier

    Bonjour, Nous avons acheté en 2005 une habitation à rénover à la campagne pour y faire notre habitation, l'acquisition s'est faite sous condition d'...

  • Distance de cloture a mouton

    Forum Voisinage

    Bonjour, je voudrais savoir a quel distance je peux faire un enclos pour mettre des moutons, par rapport au bornage de mon voisin merci

  • Distance entre batiment à usage agricole et habitation

    Forum Construire une maison

    Bonjour, Nous envisageons de vendre un petit bout de terrain à des amis pour construire leur maison. Le plus simple pour nous étant de leur vendre un...

  • Non respect des distances entre bâtiment agricole d'élevage habitable et maisons

    Forum Immobilier

    Bonjour, Mon bâtiment d'élevage habitable date de 1915 environ. J'ai racheter la ferme il y a peu. Il y a 3 habitations a moins de 100 mètres de...

  • Distance entre une maison et un parc à chevaux

    Forum Voisinage

    Bonjour, quel distance entre maison et parque a cheval

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