Résultats pour quels obligations en cas de cession d un chat ou chien

  • Que faire après un décès : démarches, formalités, certificat

    Guide

    Lorsqu'un proche décède, on doit remplir certaines formalités administratives : certificat de décès, acte de décès, transfert du corps, obsèques... Toutes les démarches à accomplir après un...

  • Cerfa 15776 : certificat de cession à imprimer (PDF)

    Guide

    Le certificat de cession d'un véhicule est le formulaire cerfa 15776*02 dont la version à jour en 2024 est téléchargeable ici en PDF. Comment remplir votre déclaration de cession.

  • Problème de repousseur pour chats à ultrasons

    Forum Immobilier

    Bonjour, Cela fait deux jours que mes voisins en face de chez moi ont installé un repousseur à ultrasons pour chats, le problème et que étant jeune...

  • Chat tué par chien du voisin

    Forum Voisinage

    Bonjour, Cette nuit, 2h du matin, j'ai entendu les hurlements de ma chatte qui a été attaquée par le chien de mon voisin. Elle avait pris l'habitude...

  • Chien sans laisse dans résidence

    Forum Voisinage

    Bonjour, Un locataire ( ou copropriétaire) vient d’ emménager dans mon immeuble. Il possède un chien non tenu en laisse. Je suis père de 3 jeu...

  • Le chien a tué le chat des voisins qui a pénétré chez nous

    Forum Assurances

    Bonjour, Quand nous partons en vacances la voisine a pris l'habitude de lâcher sa chatte chez nous, sachant que notre chien n'est pas là. Pour nou...

  • Mon chien a tué le chat divaguant de ma voisine

    Forum Voisinage

    Bonjour, Mon chien a tué 1 chat divaguant tous les jours devant chez depuis plusieurs semaines . Mon chien était dans la maison , au moment où j'ai ...

  • Mon chien a tué un autre chien.

    Forum Justice

    Bonjour, Ce fut une tragédie mon chien est extrêmement sociable avec les autres chiens en temps normal mais il vient de tuer un autre chien. Je ...

  • Chien errant et mise en fourrière : réglementation

    Guide

    Un chien errant peut être conduit dans une fourrière. Que se passe-t-il ensuite ? Le point sur la réglementation française.

  • Compte joint et décès : les règles de succession

    Guide

    Le décès du titulaire d'un compte joint entraîne plusieurs conséquences. Le point sur les règles et la procédure bancaire applicable sur un compte joint dans le cadre d'une succession.

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