Résultats pour quels papiers pour rapprochement de conjoint

  • Comment déshériter son conjoint par testament : loi et modèle

    Guide

    Peut-on déshériter son conjoint et si oui comment ? La question peut parfois se poser au sein des couples. Par exemple en cas de séparation ou de mésentente. Comment supprimer la part d'héritage...

  • Combien de temps garder ses papiers : tableau récapitulatif

    Guide

    Le tableau récapitulatif qui suit sert à connaitre la durée de conservation de vos documents afin de prévenir tout litige juridique.

  • Garde ton les papiers après la vente immobilieres

    Forum Habitation

    Bonjour lorsque l'on a vendu un bien (maison, appartement) combien de temps doit on garder les documents concernant ceux ci?? merci

  • Conjoint propriétaire, règle de répartition ?

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je dois dans les jours prochains jour emménager avec ma cojointe qui est propriétaire de son bien depuis peu. Je souhaitais savoir que...

  • Declaration caf conjoint sans papier

    Forum CAF

    Bonjour, Je suis francaise, je percois actuellement le rsa et les apl. Mon conjoint est sans papier .( nous sommes pas maries). Nous habitons depu...

  • Demande de dérogation scolaire : modèle de lettre

    La demande de dérogation scolaire vise à inscrire votre enfant dans une autre école que celle de son secteur. Voici un modèle de lettre pour vous aider dans ces démarches.

  • Que faut il pour inscription resto du coeur

    Forum Aides et allocations

    Bonjour, est ce que les resto du coeur prenne en conte les facture sans avoir de dossier de surendettement est je ne croix pas qu il prenne en conte...

  • Banque pour personne sans papier

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, J'aimerais savoir s'il existe une ou des banques qui ouvrent un compte bancaire pour un couple qui sont sur le territoire français et qui n...

  • Demande de mutation : modèle de lettre

    Guide

    La demande de mutation est une lettre par laquelle un salarié fait part de son souhait d'être affecté à un autre poste de travail. Voici un modèle pour la rédiger.

  • Comment quitter mon mari étant sans emploi

    Forum Divorce

    Bonjour, Ma vie familiale est devenue un enfer(j'ai 40 ans) mon mari me traite comme une moins que rien.Il me reproche "tu ne fais rien de tes dix do...

  • Vous cherchez une réponse précise ?