Résultats pour quels sont les documents necessaires a la vente d armes

  • Vendre une moto d'occasion : documents obligatoires

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    Avant de vendre une moto, vous devez accomplir certaines formalités. Le point sur les démarches et la liste des papiers et documents obligatoires à donner à l'acheteur

  • Combien de temps garder ses papiers : tableau récapitulatif

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    Le tableau récapitulatif qui suit sert à connaitre la durée de conservation de vos documents afin de prévenir tout litige juridique.

  • Comment s'inscrire à Pôle emploi : documents et démarches

    Guide

    L'inscription à Pôle emploi se déroule en plusieurs étapes. Formalités, documents, délais... Le détail des démarches pour s'inscrire ou se réinscrire à Pôle Emploi.

  • Armes de catégorie D : liste, vente libre et enregistrement

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    Une arme de catégorie D est soumise à une réglementation précise. Définition, obligations et liste des armes de catégorie D.

  • Impot et feraille

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    Bonjour, je suis un particulier vendant de temps en temps de la ferraille (environ 6000€ par an), je voudrais savoir s'il y a un seuil minimum et où j...

  • Vente de tabac en ligne

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    Bonjour, j'ai appris resemant que on pouvais acheter des cartouche de cigarette en ligne dans l'union européen donc je me suis dit c'est pas possi...

  • Garde ton les papiers après la vente immobilieres

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    Bonjour lorsque l'on a vendu un bien (maison, appartement) combien de temps doit on garder les documents concernant ceux ci?? merci

  • Vente pyramidale boule de neige : définition et interdiction

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    La vente pyramidale est un système de vente et de réseau d'affaires qui peut être considéré comme illégal. Comment éviter les arnaques et les escroqueries.

  • Vente à terme libre : un cauchemard !

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    Bonjour, Je cherche de l'aide pour mon oncle et ma tante qui se trouvent dans une situation désespérée depuis la vente de leur maison de famille en...

  • Conserver son credit immobilier après vente

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    Bonjour, Je vends ma maison qui a été financé en partie par un prêt immobilier mais sans hypothèque car garantie par une mutuelle (la CASDEN). A la...

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