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Bonjour, je suis aller faire une marche autour de mon village ,j'ai emprunter un chemin communal la surprise je me suis retrouver avec des arbres en t...

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Bonjour, nous proprietaire d'un trerrain qui cheveau un chemin rural quel sont nos droits

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Bonjour, Un chemin rural qui dessert plusieurs terrains et maisons cadastrees (aujourd'hui en ruine) n'a pas ete entretenu par la commune depuis pl...

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Bonjour, je viens d'avoir une autorisation de couper du bois mais en me rendant sur les lieux : j'ai constaté qu'un particulier a installé une clôture...

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Bonjour, Nous habitons au fond d'une impasse, mon mari y a créé une entreprise de maçonnerie. Cette impasse, nommé chemin rural au cadastre a une lar...

Forum Voisinage

Bonjour, Nous avons acheté une maison se situant sur un chemin communal qui se termine dans un bois. Cette maison a été inhabitée pendant près de...

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Bonjour, Suite à des travaux de réfection d'un chemin rural et à la demande d'un riverain, un géomètre a constaté sur les terrains bordant ce chemin...

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Bonjour, Je désire faire une clôture le long d'un chemin rural, la mairie m'impose de reculer d'un metre , en n'a t'elle le droit?, sinon que d...

Forum copropriété

Bonjour, Un chemin qui ne dessert que ma maison est apparement classé chemin communal. Mais j'ai acheté la maison il y a 20 ans avec un portail qui ...

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Bonjour, Notre commune de 185 habitants vient de refaire les chemins communaux. L'un de ces derniers dessert sur 250 mètres l'habitation d'un agricul...