Résultats pour questions prealables

  • Demander une 2éme autoristation de travaux

    Forum Immobilier

    Bonjour, C'est vraiment tordu comme idée mais je la soumets : Je souhaite construire un garage de maxi 20 M² et dans ce cas pas besoin de permis...

  • Plusieurs déclaration préalables successives.

    Forum Immobilier

    Bonjour à tout le monde, J'ai une interrogation concernant les déclarations préalables de construction. J'ai acheté un bâtiment très ancien (au...

  • Délai entre 2 dépot de déclaration de travaux

    Forum Impôts

    Bonjour, Notre permis de construire nous a été refusé. Nous nous tournons donc vers une extension plus petite nécessitant juste une déclaration de ...

  • Devrais je faire une ou deux déclarations?

    Forum revenus fonciers

    Bonjour à tous, J'ai acheté un appartement en novembre 2019 avec lequel je fais de la colocation en meublée depuis Avril 2020 Après plusieurs moi...

  • Les préalables au choix thème de mémoire en fiscalité

    Forum Impôts

    Bonjour! Je suis étudiant en mater II -Fiscalité appliquée et j'aimerais connaitre les étapes à suivre pour choisir mon thème de mémoire. Merci!!

  • Convocation à un entretien de licenciement : absence, maladie et délai

    Guide

    L'entretien préalable est une étape importante de la procédure de licenciement. Les règles du Code du travail et les démarches à respecter par l'employeur.

  • Déclaration préalable de travaux (DP) : définition et délai

    Guide

    Quand et comment déposer une déclaration préalable de travaux (DP) obligatoire avant certains chantiers de construction. Les règles légales d'urbanisme en matière de récépissé, de délais et...

  • Cerfa 13703 : déclaration préalable de travaux (DP) à télécharger

    Guide

    Une déclaration de travaux se fait via le cerfa 13073. Ce formulaire à déposer en mairie est téléchargeable ci-dessus en PDF dans sa version 2023 (13703*09).

  • Obligation de devis préalables par le syndic??

    Forum copropriété

    Bonjour à tous, Je suis membre du conseil syndical d'une résidence de 120 appartements. Notre syndic engages pleins de frais pour de petits travau...

  • Déclaration préalable , installer 2 portes de garage

    Forum Immobilier

    Bonjour, J'ai un hangar couvert d'une cinquante de m² environ , et ouvert sur le devant , j'aurai voulu installer 2 portes de garage et le fermer...

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