Résultats pour qui doit entretenir les volets lasure etc

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    Bonjour, J'habite dans un petit village à l'arrière d'un lotissement, dont je fais parti d'ailleurs, mais la voirie de ce dernier ne desserre pas ...

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    Bonjour, J entretien le terrain derriere chez nous qui ne m appartient pas ce que je fait depuit 6 ans comme la coupe du gazon entret...

  • Entretien de fossé communal

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    Bonjour, Le fossé communal (F.C.) passe en amont dans la propriété voisine et dans la mienne pour ressortir en bordure de route. Ma soeur et moi avo...

  • Entretien des fosé communaux

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    Bonjour, Pour situer, je suis une femme de 33 ans, propriétaire depuis cinq ans d'un appartement à la disposition un peu spécial : j'habite en eff...

  • Responsabilité entretien fossé eaux pluviales

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    Bonjour, Entre plusieurs propriétés privées dans un village, un fossé d'évacuation des eaux pluviales existe depuis de nombreuses années (environ ...

  • A qui appartient un terrain entretenu depuis

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    Bonjour, j'entretiens un terrain qui joche le miens depuis 30 ans qui n'a pas de reprise de succesion a qui appartient le terrain quels sont les ...

  • Autoentrepreur : 3 volets (DA) et W garage

    Forum salariés

    Bonjour, je suis négociant automobile inscrit comme auto-entrepreneur ,je souhaite obtenir le 3 volets(declaration d'achat vehicules d'occasions) et...

  • Qui doit entretenir les volets, lasure etc

    Forum Immobilier

    Bonjour, je souhaiterai savoir, si un locataire à l'obligation d'entretenir les volets du bien qu'il occupe. Ma locataire se plaind de la dégradatio...

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