Résultats pour qui doit signer le pv d ag loi 1901

  • Loi Alur : résumé des principales mesures

    Guide

    La loi Alur sur l'immobilier a instauré d'importants changements pour les locataires et les propriétaires. Le résumé des modifications issues de cette loi.

  • Virement AG

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, Que signifie au crédit agricole, une opération débitrice dont le libellé est: virement AG suivi du nom prénom de la personne qui détient ...

  • Statuts d'association loi 1901 : modèle gratuit en Word

    Guide

    Voici un exemple de statuts associatif librement éditable sur Word que vous pouvez librement utiliser pour créer votre association.

  • Loi Elan : résumé des principales mesures et texte en PDF

    Guide

    La loi logement de 2018, ou loi Elan, a réformé le droit immobilier. Le point sur les principaux changements instaurés par ce texte de loi.

  • PV non signé et non remis par gendarmes

    Forum Automobile

    Bonjour, LE 18 janvier, j'ai eu un PV pour frachissement de la ligne blanche ( à 30 kmh) et encore que les roues gauche, tout celà pour éviter une v...

  • Virement AG

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, Un virement a été effectué de mon compte en intitulé il est écrit AG suivi de mon nom et prénom. Ce ne sont pas des agios je ne suis pas...

  • Ramonage obligatoire : règles et sanctions

    Le ramonage d'une cheminée est obligatoire. Réglementation, coût et sanctions applicables.

  • Ag M. ou AGM

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, pouvez vous me dire ce que veut dire ces abréviations ? Ag M. ou AGM cordialement

  • PV electronique non signé

    Forum Justice

    Bonjour, ce jour, j'ai été arrêté par la police municipale pour défaut de port de casque et circulation en sens interdit:o( je passe sur les circon...

  • Vos droits au restaurant : loi et réglementation

    Guide

    Les litiges dans un restaurant peuvent être nombreux. Temps d'attente, droit de bouchon, interdiction des enfants ou des animaux, vol... Le point sur les droits du client.

  • Vous cherchez une réponse précise ?