Résultats pour qui est le proprietaire du vehicule

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    Forum Automobile

    Bonjour, Il y a un an, j ai achetée une nouvelle voiture pour mon marie La carte grise est à mon nom, et c'est moi qui paye le crédit. Aujourd'...

  • Qui est le propriétaire d'un véhicule/Belgique

    Forum Automobile

    Bonjour, il y a dix ans mon compagnon et moi nous sommes séparés, il a fait l'achat d'une voiture de valeur. Nous nous sommes remis de suite ensemble...

  • Cerfa 15776 : certificat de cession à imprimer (PDF)

    Guide

    Le certificat de cession d'un véhicule est le formulaire cerfa 15776*02 dont la version à jour en 2024 est téléchargeable ici en PDF. Comment remplir votre déclaration de cession.

  • Mon propriétaire rentre chez moi sans accord

    Forum Immobilier

    Bonjour, je me tourne vers vous pour avoir un conseil . j'explique : Je suis locataire d'un studio à coté d'une maison privée dans le Finistère ...

  • Fichier vehicule volees

    Forum Consommation

    Bonjour, J'aurais aimer savoir si un citoyen quelquonque peut consulter le fichier des vehicules volees, avant d'acheter une voiture d'occasion? Si ...

  • Savoir si une personne possede un bien immo.

    Forum Immobilier

    Bonjour, Bonsoir... Je voudrais savoir comment proceder pour savoir si une personne (avec laquelle je suis en affaires) possede vraiment un appar...

  • Enchere voiture de l etat

    Forum Consommation

    Bonjour, je recherche adresse ,datte etc.sur enchere de voiuture de l etat . Merci

  • Conjoint propriétaire, règle de répartition ?

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je dois dans les jours prochains jour emménager avec ma cojointe qui est propriétaire de son bien depuis peu. Je souhaitais savoir que...

  • Qui est le propriétaire réel d'une voiture ?

    Forum Consommation

    Bonjour, Il y a un an, mon mari m'a achetée une nouvelle voiture (cadeau donc). La carte grise est à mon nom, mais c'est lui qui en paye le crédit...

  • Non réponse du propriétaire à préavis avec AR

    Forum Louer un logement

    Bonjour, Que faire dans le cas où l'on envoi son préavis de départ en bonne et due forme, en respectant les délais imposés par la loi, mais que le...

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