Forum Banque et Crédit

Bonjour, Nous signons bientôt notre acte de vente chez le notaire et celui-ci nous demande d'amener un RIB signé (Pour le remboursement des provis...

Forum copropriété

Bonjour, Lors à l'AG du 7/12/2022 le syndic édite en même temps le PV. Il demande à ce que le Président de séance, le scrutateur (membre du CS) et s...

Guide

Pour quitter une association, vous pouvez lui adresser une lettre de démission en vous aidant du modèle qui suit.

Guide

Un bénévole d'association peut déduire ses frais kilométriques vec le barème forfaitaire. La grille de calcul et les règles fiscales à connaitre pour la déclaration de revenus d'un bénévole...

Forum Automobile

Bonjour, LE 18 janvier, j'ai eu un PV pour frachissement de la ligne blanche ( à 30 kmh) et encore que les roues gauche, tout celà pour éviter une v...

Forum Donation-Succession

Bonjour, Je suis héritière de ma tante, et le notaire me demande un rib signé par mon mari. Pourquoi mon mari ? Il n'a rien à voir avec la successio...

Guide

Les tarifs de la Sacem et de la Spré sont régulièrement mis à jour. Voici les tableaux des prix applicables pour les bars, les commerces, les cafés et les restaurants en 2023.

Guide

Voici un exemple de statuts associatif librement éditable sur Word que vous pouvez librement utiliser pour créer votre association.

Guide

Le cerfa de reçu de don à une association est téléchargeable en PDF via le lien ci-dessous dans sa version en vigueur en 2024.

Forum Banque et Crédit

Bonjour, Dans le cadre de la vente de leur appartement, mes beaux-parents doivent envoyer au notaire chargé de la tractation un Rib signé des deux...