Résultats pour règlement d obsèques

  • Contrat résolys obsèques prestations

    Forum Donation-Succession

    Bonjour, J'ai souscrit il y a quelques années un contrat résolys obsèques prestations à la banque postale, avec une prestation mensuelle jusqu'à co...

  • Règlement national d'urbanisme (RNU) 2024 en PDF

    Guide

    Le texte du règlement national d'urbanisme (RNU) peut être téléchargé ci-dessous en PDF.

  • Contrat resolys obseques prestations

    Forum Donation-Succession

    Bonjour, Au décès de ma mère en Mars 2021, j'ai trouvé dans ses papiers, un contrat Résolys Obseques prestations signé en septembre 2008, avec un mo...

  • Frais d'obsèques obligation des frères ?

    Forum Donation-Succession

    Bonjour, les frères et sœurs sont ils dans l'obligation de payer les obsèques même si le défunt avait des enfants et qu'ils n'avait plus de contacte ...

  • Mon frère est mort, qui doit payer les frais d''obsèques?

    Forum Donation-Succession

    Bonjour, ma situation est compliquée: mon frère est mort, sans laisser de biens. Il a un fils mais avait été déchu de ses droits parentaux. Son fils...

  • Je refuse de payer des frais d'obsèques.

    Forum Donation-Succession

    Bonjour, Je vous solicite ce soir pour avoir des réponses à mes interrogations car mes recherches Internet ne me donnent pas de réponse claire. ...

  • Non respect du règlement du lotissement

    Forum Immobilier

    Bonjour, Nous avons fait construire une maison dans un lotissement à Pont sur Seine qui se nonme 'GALILEE', le maire nous avais remis lors de la sign...

  • Modèle de mail pour envoyer une facture

    Guide

    Si vous envoyez une facture par mail à l'un de vos clients, mieux vaut l'accompagner d'un court texte. Voici un exemple simple pour vous aider dans cette démarche.

  • Reglement de mon paiement par la CARPA

    Forum licenciement

    Bonjour, Début janvier 2013, mon avocat a reçu mon paiement suite à une procédure prudhomme que j'ai entamer en 2008 contre mon ancien employeur. ...

  • Resolys obsèques prestations(banque postale)

    Forum Assurances

    Bonjour, Bonjour, ma mere a souscrit ce genre de contrat en 2008, depuis elle a la maladie d Alzheimer et j ai été nommée son mandataire special ....

  • Vous cherchez une réponse précise ?