Résultats pour régularisation des cotisations TI en cas de décès

  • Que faire après un décès : démarches, formalités, certificat

    Guide

    Lorsqu'un proche décède, on doit remplir certaines formalités administratives : certificat de décès, acte de décès, transfert du corps, obsèques... Toutes les démarches à accomplir après un...

  • Que faire lorsque l'on a pas été informé du décès d'un parent ?

    Forum Donation-Succession

    Bonjour, Brouillé avec une partie de sa famille, mon mari apprend la disparition de sa maman, 2 mois après le décès, en constatant que sa ligne télé...

  • Pas prévenue du décès de mon père ...

    Forum Donation-Succession

    Bonjour, Le mardi 10 mai 2011 avant midi, j'ai reçu un courrier d'une étude notariale. Cette enveloppe contenait une photocopie d'un testament olo...

  • Délai virement CAF rappel

    Forum CAF

    Bonjour, Ce matin, une conseillère CAF m'a envoyé un mail pour me dire qu'un rappel de mes 5 mois d'APL , donc un virement avait été effectué sur ...

  • Compte joint et décès : les règles de succession

    Guide

    Le décès du titulaire d'un compte joint entraîne plusieurs conséquences. Le point sur les règles et la procédure bancaire applicable sur un compte joint dans le cadre d'une succession.

  • Régularisation au débit banque postale

    Forum compte bancaire

    Bonjour, Hier j’ai vu sur mon espace client «  régularisation au débit » j’aimerai savoir ce que ça signifie.

  • Régularisation de dossier caf effectué mais toujours pas de paiement

    Forum CAF

    Bonjour, Voilà mes droits au chômage se sont terminé la caf à régulariser mon dossier. Sur mon compte caf il y a écrit paiement effectué le jeudi 5 ...

  • Comment être prévenu du décès d'un parent

    Forum Donation-Succession

    Bonjour, Prévenu ??? c'est faut on est pas toujours prévenu, car mon ex mari est décédé en 2004 et mon fils n'a pas été prévenu. La concubine (mo...

  • Modèle de lettre : bénéficiaire d'assurance-vie après décès

    Guide

    Pour faire une demande de versement de la prime d'un contrat d'assurance-vie à la suite du décès du souscripteur, vous devez adresser une lettre de demande à l'assurance. Voici un exemple de...

  • Décès de la mère de mon concubin

    Forum salariés

    Bonjour, La mère de mon concubin, que je considère comme ma belle mère depuis plus de 25 ans, vient de décéder. Mon employeur me dit qu'il ne peut p...

  • Vous cherchez une réponse précise ?