Résultats pour rôle d un maire de commune

  • Prix des terres agricoles 2024 : tableau officiel des valeurs

    Voici le dernier tableau des prix des terres agricoles publié au Journal officiel. Avec les derniers prix de l'hectare connus par départements.

  • Salaire d'un maire : combien gagne le maire de votre commune ?

    Guide

    Le salaire d'un maire dépend du nombre d'habitants de la commune. Voici le barème de rémunération des maires.

  • Numero de role

    Forum déclaration de revenus

    Bonjour, ou trouver son numero de role? et dans le14 si vous avez des news ? merci

  • Droits et interdiction sur une cour commune

    Forum Habitation

    Bonjour, Pourriez-vous m’éclairer sur ce que l’on a le droit de faire sur une cour commune. Pour rentrer dans ma cour d’habitation, je dois passer s...

  • Lettre de demande de logement au maire : exemple

    Guide

    Ce modèle de lettre de demande de logement au maire peut vous servir d'exemple pour écrire votre courrier.

  • Demande extrait de rôle pour logement social

    Forum Impôts

    Bonjour J'ai faite la demande d'un logement social qui est en suspend depuis un bon bout. L'organisme chargé de l'habitat me demande l'avis d'imposit...

  • N° de département pour naissance à l'étranger

    Forum Formalités et papiers

    Bonjour !! je suis en train de demander un extrait de casier judiciaire par le net et on me demande le n° de département pour le lieu de naissance,...

  • Lettre au maire pour problème de voisinage : modèle

    Guide

    Vous pouvez écrire une lettre au maire afin de signaler un trouble de voisinage pour qu'il intervienne en vertu de ses pouvoirs de police. Voici un modèle de lettre pour faire votre demande.

  • Où me procurer un extrait de rôle?

    Forum Impôts

    Bonjour, L'administration me demande un extrait de rôle, où dois-je faire les démarches?? qu'est ce que c'est? Car je vous explique, j'ai dû four...

  • Th/contrib audio

    Forum Impôts

    Bonjour, J'ai reçu un payer en me disant que je devait 497€ de TH/contrib audio, je trouve sa énorme pour une seule télé à la maison ???????? Vous...

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