Résultats pour racheter un droit usage wc palier

  • Droit d'usage et d'habitation : définition et Code civil

    Guide

    Le droit d'usage et d'habitation possède certains avantages, notamment en matière de transmission. Définition et règles légales du Code civil.

  • Fuite d'eau entre les WC et le carrelage

    Forum Louer un logement

    Bonjour, J'ai un problème de fuite d'eau sous les WC (entre les WC et le carrelage). Heureusement, c'est de l'eau propre. J'ai beau essuyer, nettoye...

  • Nom d'usage et nom de famille : définition et utilisation

    Guide

    Quelle est la différence entre nom d'usage et nom de famille ou patronymique ? Comment utiliser le nom de son mari, de sa femme ou de ses deux parents. Définition du nom d'usage et du nom de...

  • Pour faire valoir ce que de droit - Définition

    Guide

    Que signifie l'expression "pour faire valoir ce que de droit" et quelle est sa valeur juridique.

  • Prestations sans droits

    Forum RSA

    Bonjour, Pour mon paiement du mois de janvier la caf a mis prestation sans droit et j’aimerais savoir se que sa signifie

  • Eau des wc aspirée quand on tire la chasse d'

    Forum Construire une maison

    Bonjour, Lorsque je tire la chasse d'eau de mon wc du 1er etage toute l'eau s'evacue et le niveau reviens a un niveau plus bas que la normal et une...

  • Vétusté et état d'usage (location) - Définition juridique

    Guide

    Comment est évalué le coefficient de vétusté lors de l'état des lieux de sortie d'un logement en location et ce que recouvre la notion d'état d'usage.

  • Se déchoir de ses droits parentaux

    Forum Famille et Jeunes

    Bonjour, voilà ma question va peut être vous étonner, mais j'y ai bien réfléchi et je ne changerai pas d'avis et ne me demandez pas de vous expliq...

  • Problème de fuite par le bas dans mes toilettes

    Forum Habitation

    Bonjour à toutes et à tous, Depuis hier j'ai remarqué qu' il y a de l'eau dans mes toilettes, en bas, après plusieurs chasse d'eau tirées!! J'aimera...

  • Fuite d'eau sous le socle des WC

    Forum Immobilier

    Bonjour, mes WC sont mal fixés et bougent. Je suis locataire dans cet appartement depuis environ16 ans. L'installation sanitaire est très vétuste et d...

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