Résultats pour radiation chambre du commerce

  • Irlande Commerce électronique : prélèvements abusifs

    Forum carte bancaire

    Bonjour, j'ai un soucis je viens de m'apercevoir de plusieurs prélèvements de paiement carte dernier fait le 6 MAI 2020 au plus récent Merci ...

  • Radiation de Pôle emploi : motifs et durée de la sanction

    Guide

    Absence à une convocation, refus d'une offre d'emploi, situation non-actualisée... le Code du travail (article L. 5412-1) prévoit différents cas dans lesquels un chômeur peut être radié de la...

  • Modèle de lettre de demande de radiation au registre de commerce

    Forum Entreprise et sociétés

    Bonjour, Je souhaite avoir un modèle de la lettre de demande de radiation au registre de commerce Salutations distinguées

  • T3 : définition et différences avec T1, T2 et T4

    Guide

    A quoi correspond un T3 (ou F3) et de combien de chambres dispose ce type de logement.

  • Convention des commerces de gros : télécharger le PDF (2024)

    Guide

    Vous pouvez télécharger ici le texte de la convention collective du commerce de gros en vigueur en 2024 sous la forme d'un fichier PDF.

  • Radiation rsa

    Forum RSA

    Bonjour, Après une radiation du RSA par le conseil général est il possible de se réinscrire ? Comment ? Au bout de combien de temps ? Je viens de ...

  • Loi sur une Chambre partagée avec un frere et une soeur ?

    Forum Immobilier

    Bonjour Est ce que mon garcon de 3 ans peut dormir dans la meme chambre que la fille de ma conjointe ( 6 ans) dans notre logement? Je vois des a...

  • Superficie minimum d'une chambre

    Forum Immobilier

    Bonsoir je voudrais savoir la superficie minimun d'une chambre, car je loue un t5 de 90 m2 à 950 €, avec une chambre de 8,4 m2 est-ce que celle-ci e...

  • Chambre sans fenetre ni aeration cest legal?

    Forum Louer un logement

    Bonjour,voila jai visiter un apartement qui me parait correct sauf que se qui me gene un petit peu c'est qu"il n'y ait pas de fenetre dans la chambre....

  • Chambre 8.5 m2

    Forum Immobilier

    Bonjour, J'ai visité un appartement dit 3 pièces, cependant une chambre mesure 8.5 m2 avec 3 m de hauteur, le vendeur peut-il prétendre que le log...

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