Résultats pour reçu pour don association loi 1901

  • Statuts d'association loi 1901 : modèle gratuit en Word

    Guide

    Voici un exemple de statuts associatif librement éditable sur Word que vous pouvez librement utiliser pour créer votre association.

  • Loi Alur : résumé des principales mesures

    Guide

    La loi Alur sur l'immobilier a instauré d'importants changements pour les locataires et les propriétaires. Le résumé des modifications issues de cette loi.

  • Cerfa 13972 de dissolution d'association : télécharger (PDF)

    Guide

    Le formulaire cerfa 13972 est téléchargeable ici sous forme de fichier PDF.

  • Cerfa 11580 de don à une association : télécharger (2024)

    Guide

    Le cerfa de reçu de don à une association est téléchargeable en PDF via le lien ci-dessous dans sa version en vigueur en 2024.

  • Loi Elan : résumé des principales mesures et texte en PDF

    Guide

    La loi logement de 2018, ou loi Elan, a réformé le droit immobilier. Le point sur les principaux changements instaurés par ce texte de loi.

  • Prelvt sepa recu d/o confrere

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, l'opération PRELVT SEPA RECU D/O CONFRERE FR80ZZZ496956 -18,00 € pouvez vous me renseigner je ne connais pas le prélèvement

  • Arnaque de client au Colis non livré mais preuve de livraison signée?

    Forum Consommation

    Bonjour, J'ai une boutique en ligne et j'ai quelques soucis avec des colis qui sont indiqués comme étant livrés par le transporteur, mais le clien...

  • Prelvt sepa recu d/o lcl

    Forum Banque et Crédit

    J'ai un débit sur mon compte de 28,47E et 316,25E!!!!! Il y a écrit ça : PRELVT SEPA RECU D/O LCL J'ai appelé ma banque (lcl), qui m'a dit "je ne s...

  • Lettre de démission d'une association : modèle gratuit

    Guide

    Pour quitter une association, vous pouvez lui adresser une lettre de démission en vous aidant du modèle qui suit.

  • Erreur de versement en ma faveur

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, j'ai reçu début Janvier un versement de 320€ avec un intitulé que je ne connaissais pas. Je me suis donc dit que c'était une erreur que que ç...

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