Résultats pour recuperation de points aprés procès verbal

  • Après plus de 10 ans, peux t-on récupérer notre caution

    Forum Immobilier

    Bonjour, Nous habitons cet appartement depuis plus de 10 ans, nous allons quitter cet appartement. L'agence demande un trousseau de clef pour f...

  • Repos fixe qui tombe un jour ferier fixe

    Forum salariés

    Bonjour,je ne travail pas les lundi ( je travail les samedi),et l'employeur ne doit il pas nous donner un autre jour de repos que celui ci des l'insta...

  • Procès verbal de difficulté

    Forum Mariage

    Bonjour, depuis un mois j'ai demandé au notaire de dresser un pv de diffuculté (liquidation des biens suite divorce), hors à ce jour il n'a toujours r...

  • Retraite complémentaire points acquis la dernière année

    Forum Retraite

    Bonjour, Lorsque l'on part en retraite, les points acquis dans l'année de départ pour les retraites complémentaires ne sont pas encore comptabilisés....

  • Récupération des heures perdues et Code du travail

    Guide

    Sous certaines conditions, l'employeur peut faire récupérer des heures de travail perdues à ses salariés. Voici les règles du droit du travail applicables.

  • Restitution cotisation IRCANTEC

    Forum salariés

    Bonjour, Je suis ancienne militaire sous contrat. Je n'ai pas fait 15 ans (seulement 11) et donc tout ce que j'ai cotisé pour ma retraite à l'Armée...

  • QUEL EST LE PRIX D UN PV DE CARENCE

    Forum Justice

    Bonjour, QUELQU UN peut il me dire combien me couterait de faire etablir par mon notaire un PV de Carence ou un PV de difficulté merci ...

  • Télé point

    Forum Automobile

    Bonjour, J’ai eu une amande en novembre mais sans perte de point. Pourtant sur telepoint il y a marqué « dernier mouvement de point en novembre ». ...

  • Comment connaître son nombre de points de permis

    Guide

    Comment consulter ses points de permis de conduire sur internet. La procédure pour obtenir ses codes d'accès Télépoints pour connaître son solde de points.

  • Points gratuits invalidité

    Forum salariés

    Bonjour, Lorsque l'on demande la liquidation des retraites, à l'age de 60 ans, consécutive à une période de 7 années d'invalidité catégorie 2 et lice...

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