Résultats pour reglementation alarme ssi erp 5eme categorie

  • Mise à disposition de toilettes dans un ERP de 5ème catégorie

    Forum Immobilier

    Bonjour, Existe-t-il une loi qui indique l'obligation de mettre des toilettes à disposition des patients dans un cabinet médical, ERP de 5ème catégor...

  • Armes de catégorie D : liste, vente libre et enregistrement

    Guide

    Une arme de catégorie D est soumise à une réglementation précise. Définition, obligations et liste des armes de catégorie D.

  • Caméra de surveillance extérieure : la réglementation

    Guide

    L'installation d'une caméra de surveillance ou d'un visiophone devant chez soi est autorisée sous certaines conditions. Voici la loi et la réglementation en matière de vidéo-surveillance privée.

  • Ouverture d'une maison d'assistante maternelle de 8 enfants erp de 5 eme cat

    Forum Immobilier

    Bonjour, je chercher les obligations pour l'ouverture d'une mam de 8 enfants dans une maison individuel louée pour cet effet. les personnes de l'urb...

  • Alarmes intempestives pendant vacances : enlever les piles du DAAF ?

    Forum assurance habitation

    Bonjour, J’ai pu lire de nombreux témoignages de personnes dont l’alarme incendie des voisins s’était déclenchée intempestivement alors que ces der...

  • Nombre heures travail / semaine avec invalidité 1ère catégorie

    Forum invalidité

    Bonjour, Je suis en invalidité 1 ère catégorie puis je prendre un travail à 30 heures semaine ? Merci de votre réponse Bien cordialement

  • Pension d'invalidité : montant et catégories 1, 2 et 3

    Guide

    Le montant d'une pension d'invalidité dépend de la catégorie d'invalidité reconnue. Les conditions et les avantages des catégories 1, 2 et 3.

  • Comment calculer 1/5 du salaire

    Forum licenciement

    Bonjour, j'aimerai bien compreendre comment calcule 1/5 du salaire pour compreendre ma indeminisation de licenciement

  • Législation autour des ERP de catégories 5

    Forum Immobilier

    Bonjour, j'effectue pour une association une recherche sur un point législatif immobilier. Nous sommes propriétaire de bâtiments et certaines salle...

  • Achat de tabac au Luxembourg : quelle quantité ?

    Guide

    En cas d'achat de tabac au Luxembourg, vous devez respecter la réglementation sous peine de sanctions en cas de contrôle douanier au moment de votre retour en France.

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