Résultats pour reglementation du pel juillet 2016

  • Augmentation des retraites 2024 : dates et taux des hausses

    De nouvelles hausses des retraites ont lieu cette année. Voici les dates et les taux des augmentations passées et à venir.

  • Loi du 6 juillet 1989 : télécharger le texte de loi en PDF

    Guide

    Le texte de la loi du 6 juillet 1989 applicable aux contrats de bail d'habitation est disponible ici en téléchargement sous la forme d'un fichier PDF de 33 pages.

  • Que faire de son PEL après 10 ans ?

    Forum PEL

    Bonjour, je suis à la Caisse d'épargne, j'ai 25 ans. j'ai actuellement un PEL depuis juin 1999, qui arrive donc a terme bientot. J'ai 25000 euros ...

  • Caméra de surveillance extérieure : la réglementation

    Guide

    L'installation d'une caméra de surveillance ou d'un visiophone devant chez soi est autorisée sous certaines conditions. Voici la loi et la réglementation en matière de vidéo-surveillance privée.

  • Moisson

    Forum Placements financiers

    Bonjour, mon plan moisson est arrivé a terme, 20000 € pendant quatre ans, bénéfice 2510 euro. Maintenant les taux ont baissé, je souhaiterais replacer...

  • PEL QUADRETTO

    Forum PEL

    Bonjour, Je viens de placer 5000 euros sur mon PEL quadretto, en me connectant à mes comptes sur internet, je vois 3147 euros ... j'appelle donc ma ...

  • Au sujet du carré mauve PEL du credit agricole

    Forum PEL

    Bonjour, J'ai reçu un courrier de ma banque qui me dit que mon carré mauve PEL arrive à échéance le 7décembre 2021 (ouvert le 7 decembre 2017 , mon...

  • Quel article de la loi du 6 juillet 1989 ? Ce que dit la loi

    Guide

    C'est sur les articles de la loi de 1989 qu'un propriétaire ou un locataire doit s'appuyer en cas de litige lié à une location. Les principaux articles de cette loi pour savoir ce que dit la loi...

  • Prélèvement sociaux sur PEL après 10 ans

    Forum PEL

    Bonjour, Mon, PEL a eu 10 ans en 2011, jai donc eu les prélèvements sociaux pour la 1ère fois au 30 déc 2011. Je voudrais savoir si ce montant sera...

  • Cloture carre mauve

    Forum PEL

    Bonjour, j'ai cloturé un PEL (carre mauve) au credit agricole le 9 janvier 2013 que j'avais depuis 10 ans sur lequel j'avais 10450 euros. j'ai eu ...

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