Résultats pour reglementation piscine

  • Prescription pour piscine non régularisée ?

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je viens de signer un compromis de vente pour l'achat d'une maison. Celle-ci est doté d'une piscine, avec balustres, alarme... elle est en du...

  • Distance Entre voisin local technique

    Forum Voisinage

    Bonjour, Nous avons fait construire notre maison dans un lotissement, nos mur de clôture ont était construit sur notre parcelle, quand le voisin a f...

  • Caméra de surveillance extérieure : la réglementation

    Guide

    L'installation d'une caméra de surveillance ou d'un visiophone devant chez soi est autorisée sous certaines conditions. Voici la loi et la réglementation en matière de vidéo-surveillance privée.

  • Piscine construite en 1998 sans demande préalable

    Forum Immobilier

    Bonjour Je souhaite vendre ma maison qui date de 1992 et j'ai fait construire une piscine en 1998 sans demande préalable à la mairie.Je l'ai déclarée...

  • Distance entre piscine du voisin et ma maison

    Forum Voisinage

    Bonjour, Mon voisin va creuser sa piscine à 2,50 mt du toit de ma maison ! en a t'il le droit ? A savoir qu'un mur de séparation se trouvant à 50 ...

  • Impôts piscine non utilisée et non utilisable

    Forum Impôts

    Bonjour, j'ai acquis une maison avec piscine. Celle-ci est tombée en panne récemment et cela à confirmer notre intention de la condamner et à terme de...

  • Voisin bruiant avec leur piscine

    Forum Immobilier

    Bonjour,mes voisins et leur enfants sons très bruyant dans leur piscine ,surtout le jour,je me lève a 4h du matin pour travailler ,et je ne peut plus ...

  • Piscine non déclarée (et ancienne)

    Forum Immobilier

    Bonjour, maison avec piscine 100% enterrée achetée en 2018 aux précédents propriétaires qui eux-mêmes avaient acheté cette maison déjà avec piscine ...

  • Reboucher une piscine enterrée

    Forum Habitation

    Bonjour je suis propriétaire d'une maison avec piscine 5x10m environ . Je souhaite reboucher celle-ci car je ne m'en sert plus ..... J'aimerai savoir ...

  • Demolition piscine, reduction taxe fonciere?

    Forum Impôts

    Bonjour, je suis a la recherche d'une maison et j'en ai trouvé une composé par deux maison jumelées, qui ne sont pas encore séparées en 2 lots dif...

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