Résultats pour regule de charge suite vente

  • Vente de tabac en ligne

    Forum Consommation

    Bonjour, j'ai appris resemant que on pouvais acheter des cartouche de cigarette en ligne dans l'union européen donc je me suis dit c'est pas possi...

  • Foyer fiscal et enfant à charge : définition et rattachement

    Guide

    Les personnes fiscalement à charge pour le calcul de l'impôt sont les personnes qui sont rattachées au foyer fiscal. Définition du foyer fiscal d'un couple et rattachement des enfants mineurs,...

  • Impot et feraille

    Forum Impôts

    Bonjour, je suis un particulier vendant de temps en temps de la ferraille (environ 6000€ par an), je voudrais savoir s'il y a un seuil minimum et où j...

  • Bail : loyer hors charge ou charges comprises

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je vais mettre un bien en location. Dans l'annonce, j'ai mis loyer hors charges 640 euros et charges 150 euros. Mais aujourd'hui j'ai un d...

  • Vendre une moto d'occasion : documents obligatoires

    Guide

    Avant de vendre une moto, vous devez accomplir certaines formalités. Le point sur les démarches et la liste des papiers et documents obligatoires à donner à l'acheteur

  • Vente d'une indivision : les règles légales du Code civil

    Guide

    La vente d'un bien en indivision doit respecter les règles légales du Code civil et notamment celle de la majorité des deux tiers si un indivisaire refuse de vendre. Les conséquences d'un partage...

  • Vente pyramidale boule de neige : définition et interdiction

    Guide

    La vente pyramidale est un système de vente et de réseau d'affaires qui peut être considéré comme illégal. Comment éviter les arnaques et les escroqueries.

  • Plafond de vente particulier sans déclarer

    Forum Impôts

    Bonjour, je fais pas mal de ventes sur ebay (surtout linge ancien, dentelles etc...) et je voudrais savoir jusqu'a quel montant maximum un particul...

  • Durée moyenne vente d'une maison sous tutelle

    Forum Habitation

    Bonjour, j'ai fait une proposition de vente au mois de septembre pour une maison or suite a celle ci nous avons appris que la propriétaire était sou...

  • Cerfa 15776 : certificat de cession à imprimer (PDF)

    Guide

    Le certificat de cession d'un véhicule est le formulaire cerfa 15776*02 dont la version à jour en 2024 est téléchargeable ici en PDF. Comment remplir votre déclaration de cession.

  • Vous cherchez une réponse précise ?