Résultats pour reliquat de droit de secteur public

  • Différence en CP Reliquat, CP référence, CP cours

    Forum congés

    Bonjour, JE voudrais connaitre la différence entre CP Reliquat, CP Référence et CP en cours SVP Actuellement en accident de travail depuis le ...

  • Pour faire valoir ce que de droit - Définition

    Guide

    Que signifie l'expression "pour faire valoir ce que de droit" et quelle est sa valeur juridique.

  • Prestations sans droits

    Forum RSA

    Bonjour, Pour mon paiement du mois de janvier la caf a mis prestation sans droit et j’aimerais savoir se que sa signifie

  • Caf montant total de vos droits suspendus

    Forum CAF

    Bonjour, J ai un petit soussi .en consultant mon caf j'ai la surprise de lire "droit suspendu"ce qui fait que j aurais pas mon versement le 07/07 .sac...

  • Reliquats de congés

    Forum congés

    Bonjour, j'aimerais savoir si mon employeur peut m'imposer de prendre la totalité de mes reliquats de congés 2017 avant le 31 Décembre 2017 sachant q...

  • Reliquat Congé payé

    Forum CDI

    J'ai 95 jours de congés payés en reliquat antérieur à 2018, et 27 pour 2018-2019 cumuler sur plusieurs années celle-ci figure bien sur la fiche de pai...

  • Droit de visite et d'hébergement : Code civil, définition

    Guide

    Le droit de visite du père ou de la mère d'un enfant fait partie des droit et obligations des parents lors d'un divorce ou d'une séparation. Ce que disent la loi et le Code civil, notamment en cas...

  • Se déchoir de ses droits parentaux

    Forum Famille et Jeunes

    Bonjour, voilà ma question va peut être vous étonner, mais j'y ai bien réfléchi et je ne changerai pas d'avis et ne me demandez pas de vous expliq...

  • Un lycée de secteur peut il être refusé à un élève ?

    Forum éducation

    Bonjour, Mon fils est scolarisé en collège à Toulouse. Depuis la 6ème il a les félicitations à tous les trimestres. C'est un garçon investit. Son ...

  • Droit CAF suspendu

    Forum CAF

    Bonjour, Mes droits RSA apl paje sont suspendu depuis avril suite a contrôle de situation pas renvoyé a temps donc pas de paiement depuis avril . a...

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