Résultats pour remise commerciale retard de livraison abris de piscine

  • Combien d'abris de jardin peut on construire si aucun ne dépass5

    Forum Immobilier

    Bonjour j'aimerais construire plusieurs petits abri de jardin suis je limité en nombre

  • La remise de peine : calcul et conditions

    Guide

    [REMISE DE PEINE] Un condamné à une peine de prison ferme peut bénéficier d'une réduction de peine, aussi appelée "remise de peine". Durée, calcul, annulation... La loi applicable et les...

  • Piscine non déclarée (et ancienne)

    Forum Immobilier

    Bonjour, maison avec piscine 100% enterrée achetée en 2018 aux précédents propriétaires qui eux-mêmes avaient acheté cette maison déjà avec piscine ...

  • Solde de tout compte : délai de remise, versement et calcul

    Le solde de tout compte peut parfois être source de litiges employeur-salarié. Délai, versement, contestation... Voici les principales règles à connaitre issues de la loi et de la jurisprudence.

  • Prescription pour piscine non régularisée ?

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je viens de signer un compromis de vente pour l'achat d'une maison. Celle-ci est doté d'une piscine, avec balustres, alarme... elle est en du...

  • Je dois envoyer un chèque pour régler mes frais de scolarité

    Forum cheques

    Bonjour, Comme le titre l'a dit, je dois envoyer un chèque à mon établissement. Pourtant, je ne suis pas familier avec la rédaction d'un chèque et...

  • Distance entre piscine du voisin et ma maison

    Forum Voisinage

    Bonjour, Mon voisin va creuser sa piscine à 2,50 mt du toit de ma maison ! en a t'il le droit ? A savoir qu'un mur de séparation se trouvant à 50 ...

  • Piscine construite en 1998 sans demande préalable

    Forum Immobilier

    Bonjour Je souhaite vendre ma maison qui date de 1992 et j'ai fait construire une piscine en 1998 sans demande préalable à la mairie.Je l'ai déclarée...

  • Remise de dette Caf non accordée

    Forum Aides et allocations

    Bonjour, Suite à la précarité de mon emploi vacataire à la mission et faible salaire. Durant 2 ans j'avais droit à 414 euros mensuel d'allocation Ca...

  • Temps pour un colis avec colissimo ?

    Forum Consommation

    Bonjour, Bonjour, je me présente je m'appelle Jean-Michel je suis nouveau ici. Voila j'ai commander des objets sur un site en relation avec coliss...

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