Résultats pour remise en cause president conseil syndical

  • Candidature au conseil syndical

    Forum copropriété

    Bonjour, J’ai besoin de réponses concernant une candidature au conseil syndical de ma copropriété. Je voudrai me présenter lors de la réunion préal...

  • La remise de peine : calcul et conditions

    Guide

    [REMISE DE PEINE] Un condamné à une peine de prison ferme peut bénéficier d'une réduction de peine, aussi appelée "remise de peine". Durée, calcul, annulation... La loi applicable et les...

  • Réponse du Président de la République

    Forum Automobile

    Bonjour, bonjour a vous et au membres de ce forum. voila vendredi j ai reçu une reponse du president de la republique,j ai expliqué dans mon courrier ...

  • Solde de tout compte : délai de remise, versement et calcul

    Le solde de tout compte peut parfois être source de litiges employeur-salarié. Délai, versement, contestation... Voici les principales règles à connaitre issues de la loi et de la jurisprudence.

  • Absent a l'AG, mais postulant au Conseil Syndical

    Forum copropriété

    Bonjour, Deux questions similaires pour une même A.G.: 1- Les copropriétaires absents de l'A.G. peuvent-ils être présenté à l'élection du C.S. ...

  • Je dois envoyer un chèque pour régler mes frais de scolarité

    Forum cheques

    Bonjour, Comme le titre l'a dit, je dois envoyer un chèque à mon établissement. Pourtant, je ne suis pas familier avec la rédaction d'un chèque et...

  • S'opposer à l'election d'un membre du CS

    Forum Immobilier

    Bonjour, ma question est la suivante : Lors d'une assemblée de co-propriétaires et au moment où intervient l'élection du Conseil Syndical, peut-on ...

  • Remise de dette Caf non accordée

    Forum Aides et allocations

    Bonjour, Suite à la précarité de mon emploi vacataire à la mission et faible salaire. Durant 2 ans j'avais droit à 414 euros mensuel d'allocation Ca...

  • Trop perçu CPAM

    Forum Accident du travail

    Bonjour, Mon père est en arrêt de travail depuis avril 2018, Aujourd'hui il a reçu un recommandé de la CPAM, pour dire qu'ils ont fait une erreur s...

  • Absence de Conseil Syndical dans la copropriété

    Forum copropriété

    Bonjour, Les 3 membres du CS qui sont là depuis plusieurs années ne souhaitent pas se représenter lors de la prochaine AG et ne trouvent pas de rempl...

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