Forum Automobile

Bonjour, j'ai passer mon examen il y a un mois et je ne l'ai pas eu,je voudrais juste savoir quel est le délai aproximatif pour être représenté? mon ...

Guide

Une majoration d'amende peut être contestée en envoyant une lettre de réclamation pour expliquer pourquoi vous n'avez pas pu payer votre amende dans les délais. Voici un exemple de courrier à...

Guide

La réglementation sur les murs mitoyens est très encadrée par le Code civil. A qui appartient un mur mitoyen ? Qui doit l'entretenir ? Peut-on le surélever ? Les droits et devoirs de chacun, dans...

Guide

Le Code de la route français à jour en 2024 est téléchargeable ci-dessous en PDF.

Guide

Passer l'épreuve du Code coûte moins cher que la conduite. Mais cet examen théorique a tout de même un prix. Combien coûte le Code ?

Guide

On peut annuler un mariage en France. Mais seulement dans les cas d'annulation prévus par le Code civil. Le point sur la législation applicable.

Forum Automobile

Bonjour, Il y a deux semaines, j'ai passé, et raté, mon permis de conduire en région parisienne, dans le 94 plus précisément. Mon auto école qui ava...

Forum Consommation

Bonjour, Ma fille qui est en conduite accompagnee vient de rater son permis, pouvez vous me dire combien de tempsdoit elle attendre pour le repasser...

Guide

Les litiges en matière location de vacances sont souvent liés aux conditions d'annulation et de remboursement d'acompte ou à une clause abusive. Les règles légales en cas de location saisonnière...

Forum Formalités et papiers

Bonjour, j'ai le permis poids lourd ec ,j'ai passer mon permis a l'armee en 89 j'ai une restriction 79 je passe la fimo en ce moment je voudrais savoi...