Résultats pour responsabilité de l époux pour imitation de signature faux

  • Question de vocabulaire

    Forum Consommation

    Bonjour, j'étais envoyé de courier dans un mois de octobre 2019 le service ma dit votre courrier est distribué à son destinataire contre sa signature...

  • Signature précédée - lu et approuvé

    Forum contrat de travail

    Bonjour, J’ ai signé un contrat de travaille sur le contrat c’est écrit ( signature précédée de la mention manuscrite >) Moi j’ ai signé et en bas...

  • Demande de caution par virement avant la signature du bail, légal ?

    Forum Louer un logement

    Bonjour, je veux louer un appartement de particulier a particulier. Nous avons échangés avec la propriétaire par mail. Celle-ci m'a envoyé des pho...

  • Faut-il signer son passeport ou non ?

    Forum Formalités et papiers

    Bonjour, Je viens d'avoir mon passeport, et sur l'une des pages il y a un cadre vide avec marqué "signature du titulaire". Il serait donc logique ...

  • Obligation de signer "manuellement" ???

    Forum Louer un logement

    Bonjour, Une question qui peut paraître bête mais qui me pose souci: après avoir envoyé un courrier recommandé avec AR à ma propriétaire pour une...

  • Téléphone cassé.... responsabilité et franchise !

    Forum Assurances

    Bonjour, Ce matin, mon fils a fait chuté le smartphone de son ami dans la cour du lycée (ils se chahutaient l'un, l'autre, rien de méchant, juste ...

  • Attestation responsabilité civile : comment l'obtenir vite

    Guide

    Qu'est-ce qu'une attestation de responsabilité civile (RC) et comment se la procurer rapidement en quelques clics.

  • Délai d'attente pour signature bail

    Forum Immobilier

    Bonjour, peut-être que quelqu'un pourrait me renseigner. Cela fait 15 jours que nous avons visité une maison neuve (plusieurs maisons neuves, sont...

  • Signature passeport d’un mineur

    Forum Formalités et papiers

    Bonjour, On a reçu un passeport pour notre fils. A la mairie en allant le chercher, les deux parents étaient présents. On nous a proposé de signer to...

  • Lettre de procuration : modèle simple et gratuit

    La lettre de procuration doit contenir certaines mentions obligatoires pour être valable juridiquement. Voici un exemple de procuration.

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